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Infos pratiques

Mairie de Pugny-Chatenod

Maire : Jean-Guy MASSONNAT
70 Place de la Mairie
73 100 Pugny-Chatenod
Tél. 04 79 61 21 74
Fax. 04 79 88 43 49
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Lundi et Vendredi de 16 à 19 heures
Mardi, Mercredi et Jeudi de 8 heures 30 à 11 heures 30
Date Ordre du jour Document
30/01/2014 Réunion du conseil municipal du 30/01/2014

Comptes administratifs 2013 - budget principal et budget de l'eau

Approbation des comptes du Trésorier Principal - budget principal et...

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11/12/2013 Réunion du conseil municipal du 11 décembre 2013

Contrat enfance-jeunesse, convention de délégation 2014-2017

7 Avenants pour l'école

Décisions modificatives du budget...

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16/10/2013 Réunion du conseil municipal du 16 octobre 2013

- Demande de subvention pour l'achat d'une fraise à neige

- Demande de subvention pour la restauration des chenaux du presbytère...

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18/09/2013 Réunion du conseil municipal du 18 septembre 2013

- Règlement de l'espace cinéraire

- Tarif des concessions des cases du columbarium

- Transparence du prix de l'eau - rapport...

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13/06/2013 Réunion du conseil municipal du 13 juin 2013

Ecole : Avenant au marché TPLM Regairaz - lot 1 - terrassement - VRD - abords

Ecole : Avenant au marché Darvey - lot 3 - charpente,...

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03/04/2013 Réunion du conseil municipal du 03 avril 2013

Vote de la fiscalité 2013

Budget primitif 2013 budget principal et budget de l'eau

Affectation des résultats 2012 comptabilité...

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21/02/2013 Réunion du Conseil Municipal du 21 février 2013

Organisation du temps scolaire

Classement de la voirie de la ZAC des Balcons du Revard dans la voirie communale

Convention...

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29/11/2012 Réunion du conseil municipal du 29 novembre 2012

Reversement de l'excédent du budget de l'eau au budget principal

Réduction de titre d'eau

Acquisition à titre gratuit par la...

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25/09/2012 Réunion du conseil municipal du 25 septembre 2012

Modification des statuts de la communauté d'agglomération du lac du Bourget

Transparence du prix de l'eau - rapport...

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03/07/2012 Réunion du conseil municipal du 03 juillet 2012

Autorisation de signature de marchés

Renouvellement de demande de subvention

Décision modificative n° 2 - budget principal

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28/03/2012 Réunion du conseil municipal du 28 mars 2012

Vote des taux d'imposition 2012

Avenant au marché...

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15/02/2012 Réunion du conseil municipal du 15 février 2012
Avenant au marché AixGéo pour la maîtrise d'oeuvre de la nouvelle voirie de l'école Autorisation d'emprunt Demande de transfert de... 		télécharger
01/02/2012 Réunion du conseil municipal du 01 février 2012
Autorisation de signature de marchés Convention d'adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique... 		télécharger
15/12/2011 Réunion du conseil municipal du 15 décembre 2011
Demande de subvention pour les aménagements VRD de la future école Demande de subvention pour le réseau d'assainissement de la nouvelle... 		télécharger
17/11/2011 Réunion du Conseil Municipal du 17/11/2011
Détermination du nombre de postes d'adjoints Composition des commissions du conseil municipal Modification des statuts du S.D.E.S.... 		télécharger
20/10/2011 Réunion du conseil municipal du 20/10/2011
Complément de subvention en faveur de l'association de restauration scolaire Etude de faisabilité pour la création d'une... 		télécharger
20/09/2011 Réunion du conseil municipal du 20/09/2011
Décision modificative n° 1 budget de l'eau Divers : Commission intercommunale des impôts directs Taxe communale sur la consommation finale... 		télécharger
27/06/2011 Réunion du conseil municipal du 27/06/2011
Demande de subventions pour la construction d'une nouvelle école élémentaire et pour ses VRD Demande de subventions pour l'enfouissement des... 		télécharger
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