SYNODE DES ÉVÊQUES

[Mis à jour: 19.10.2005]

Le Synode des Évêques est une institution permanente établie par le Pape Paul VI, le 15 septembre 1965, en réponse au désir exprimé par les Pères du Concile Vatican II de maintenir vivant l'esprit engendré par l'expérience conciliaire.
À proprement parler, le mot “synode” vient de deux mots grecs: syn qui signifie «ensemble», et hodos qui signifie “chemin” ou “marcher ensemble”. Un Synode est une rencontre ou une assemblée religieuse à laquelle les évêques, rassemblés autour du Saint-Père, ont la possibilité d’interagir les uns avec les autres ainsi que de partager les informations et les expériences, dans la commune recherche de solutions pastorales qui puissent avoir une validité et une application universelles. Le Synode se définit, généralement, comme une assemblée d’évêques représentant l’épiscopat catholique, et ayant le devoir d’aider le Pape à gouverner l’Église universelle en remettant leurs avis. Le Pape Jean-Paul II a désigné le Synode comme “une expression particulièrement féconde et un instrument de la collégialité des évêques” (Discours au Conseil de la Secrétairerie du Synode des Évêques, le 30 avril 1983: L’Osservatore Romano, 1º mai 1983).
Avant même le Concile Vatican II, grandissait l’idée d’une structure qui pourrait fournir aux évêques le moyen d’assister le Pape, d’une manière qui serait à préciser, dans le gouvernement de l’Église universelle.
Son Éminence le Cardinal Silvio Oddi, alors Archevêque et Pro-Nonce Apostolique en République Arabe Unie (Égypte), proposait, le 5 novembre 1959, d’établir un organisme central de gouvernement de l’Église ou, selon ses propres termes, “un corps consultatif”. Il déclarait: “On se plaint, en beaucoup d’endroits dans le monde, de ce que l’Église n’ait pas, en plus des Congrégations Romaines, un organisme consultatif permanent. Aussi, une sorte de ‘Concile en miniature’ devrait-il être établi, comprenant des représentants de toute l’Église qui se réunirait périodiquement, ne fut-ce qu’une fois par an, pour discuter des problèmes majeurs, et pour suggérer de nouvelles pistes possibles dans les tâches s’imposant à l’Église. Il en irait de cet organisme pour l’Église tout entière comme il en va des Conférences épiscopales pour une partie ou la totalité de la hiérarchie d’une ou de plusieurs contrées. D’autres organismes, tel le C.E.L.AM. (la Conférence épiscopale pour l’Amérique Latine), déploient toutes leurs activités au profit de tout un continent”.
Le 22 décembre 1959, Son Éminence le Cardinal Bernardus Alfrink, Archevêque d’Utrecht, écrivait: “En termes clairs, le Concile proclame que le gouvernement de l’Église universelle est, de droit, exercé par le collège des évêques avec le Pape à sa tête. Il s’ensuit qu’en un sens chaque évêque pris individuellement est responsable du soin de l’Église universelle, et que, par ailleurs aussi, tous les évêques participent au gouvernement de l’Église universelle. Cela peut se faire non seulement par la convocation d’un Concile oecuménique, mais aussi par la création d’institutions nouvelles. Peut-être un conseil permanent d’évêques particulièrement qualifiés, choisis dans toute l’Église, pourrait-il remplir une fonction législative en union avec le Souverain Pontife et les cardinaux de la Curie Romaine. Les Congrégations Romaines ne garderaient alors qu’un pouvoir consultatif et exécutif”.
Cependant, ce fut le Pape Paul VI qui donna force à ces idées, alors qu’il était encore Archevêque de Milan. Dans un discours commémorant la mort du Pape Jean XXIII, il évoquait une “collaboration permanente de l’épiscopat, qui n’est pas encore en exercice et qui serait à la fois personnelle et unifiante. À l’organisme constitué en vue de cette collaboration serait donnée la responsabilité de gouverner l’Église”. Élu Pape, il revint fréquemment sur l’idée de la collaboration à l’intérieur du corps épiscopal - les évêques en union avec le successeur de Saint Pierre - dans une allocution à la Curie Romaine (21 septembre 1963), puis à l’ouverture de la deuxième Session du Deuxième Concile du Vatican (29 septembre 1963), et, de nouveau, lors de sa clôture (4 décembre 1963).
Finalement, à la fin du discours inaugural de la dernière Session du Concile Vatican II (14 septembre 1965), Paul VI lui-même rendit publique son intention d’établir le Synode des Évêques, en ces termes: “Cela Nous est une joie d’annoncer que va être institué, selon le souhait de ce Concile, un ‘Synode des Évêques’, constitué d’évêques nommés en majorité par les Conférences épiscopales, avec notre approbation. Ce Synode sera convoqué par le Souverain Pontife, selon les besoins de l’Église, afin d’apporter ses avis et son concours, quand le bien général de l’Église paraîtra l’exiger. Il Nous semble inutile d’insister sur les grands avantages que cette collaboration de l’épiscopat doit apporter au Saint-Siège et à l’Église tout entière, et sur l’utilité qui pourra en résulter en particulier pour le travail quotidien de la Curie Romaine, à laquelle Nous devons tant de reconnaissance pour son aide très efficace et dont Nous avons constamment besoin, Nous aussi, comme les évêques dans leurs diocèses, pour pouvoir faire face aux tâches de Notre mission apostolique. Dès que possible, des indications et des normes seront portées à la connaissance de cette assemblée. Mais Nous Nous sommes fait un honneur et un plaisir de vous donner cette annonce sommaire, pour vous marquer personnellement une fois de plus Notre confiance, Notre estime, et la fraternité qui nous unit. Nous plaçons sous la protection de la Bienheureuse Vierge Marie cette belle innovation si pleine de promesses”.
Le lendemain matin, le 15 septembre 1965, à l'ouverture de la 128ème Assemblée Générale, Son Excellence Mgr Pericle Felici, Secrétaire Général du Concile, annonçait la promulgation du Motu proprio Apostolica sollicitudo qui instituait officiellement le Synode des Évêques.
La caractéristique principale du Synode des Évêques est d’être au service de la communion et de la collégialité des évêques du monde avec le Saint-Père. Il n’est pas un simple organisme avec une compétence limitée comme c’est le cas pour les Congrégations et les Conseils de la Curie Romaine. Au contraire, il a une compétence entière pour traiter de n’importe quel sujet en accord avec la procédure fixée par le Saint-Père dans la lettre de convocation. Le Synode des Évêques, avec la Secrétairerie Générale qui en est sa structure permanente, ne fait pas partie de la Curie Romaine et ne dépend pas d’elle ; il est subordonné directement et uniquement au Saint-Père, avec lequel il est associé dans le gouvernement universel de l’Église.
Bien que le Synode des Évêques soit une institution permanente, ses fonctions et sa collaboration concrète ne le sont pas. En d’autres termes, le Synode des Évêques se réunit et entre en fonction uniquement quand le Saint-Père estime nécessaire ou opportun de consulter l’épiscopat qui, lors d’une Assemblée synodale exprime « son opinion sur des sujets très importants et sérieux » (Paul VI, Discours aux Cardinaux, 24 juin 1967). Chaque Assemblée synodale manifeste le caractère collégial que l’épiscopat peut présenter au Saint-Père. Par l’acceptation de la part du Saint-Père des avis ou des décisions d’une Assemblée donnée, l’épiscopat exerce une activité collégiale qui s’approche mais ne s’identifie pas à celle d’un Concile œcuménique. Ceci est le résultat immédiat de divers facteurs : la garantie d’une représentation de tout l’épiscopat, la convocation par le Saint-Père et « l’unité de l’épiscopat [qui], pour que celui-ci soit un, [exige…] qu’il y ait un Chef du Collège » (Jean-Paul II, Pastores gregis, 56), qui est le premier dans l’ordre épiscopal.

II
NOTES SUR LA MÉTHODOLOGIE SYNODALE

Pour pouvoir accomplir sa mission, le Synode des Évêques travaille selon une méthodologie fondée sur la notion de collégialité, laquelle caractérise le processus synodal dans toutes ses phases: de la préparation à la conclusion de chaque assemblée. Bref, dans cette méthode de travail s’alternent successivement l’analyse et la synthèse, la consultation des parties intéressées et la décision à la charge de l’autorité compétente, suivant une dynamique de rétro-alimentation (feed-back) qui permet la vérification continue des résultats atteints et la programmation de nouvelles propositions dans un climat de communion collégiale.
Déjà durant l’étape préparatoire, le thème de l’assemblée synodale est abordé collégialement. Le premier pas officiel dans ce processus de préparation est de consulter les Patriarches, les Conférences épiscopales, les chefs des Dicastères de la Curie Romaine, et l’Union des Supérieurs Généraux afin que soient suggérés des thèmes pour un Synode. Récemment, avant cette consultation on a demandé de façon informelle aux Pères synodaux, dans les derniers jours de l’assemblée générale ordinaire, quelle était leur préférence en la matière. Dans les deux cas, cependant, on demande aux évêques de garder présents à l’esprit les critères suivants:
a. que le thème ait un caractère universel, c’est-à-dire qu’il concerne l’Église tout entière;
b. que le thème ait un caractère d'actualité et d’urgence, dans un sens positif, c’est-à-dire qu’il soit capable de susciter des énergies nouvelles et de faire grandir l’Église;
c. que le thème ait une visée et une application pastorale aussi bien qu’une solide base doctrinale;
d. que le thème soit faisable, en d’autres termes, qu’il puisse vraiment être réalisé.
Les suggestions concernant le thème - qui doivent être justifiées et motivées de manière appropriée - sont ensuite classées, analysées et étudiées lors d’une réunion du Conseil de la Secrétairerie Générale du Synode. Le dit Conseil présente ultérieurement les résultats de cette réunion, jointes à recommandations pertinentes, au Saint-Père qui décide finalement du thème à traiter à l’assemblée synodale. Lors de la successive réunion du Conseil est préparé un premier projet du document de préparation, connu sous le nom de Lineamenta, afin d’approfondir et d’expliciter le thème du Synode. La rédaction de ce document est un travail collectif auquel prennent part non seulement les membres du Conseil mais aussi des théologiens appelés à collaborer en tant qu’experts en la matière traitée par l’assemblée synodale et les membres de la Secrétairerie Générale chargés de coordonner les divers apports. Après avoir travaillé le texte et fait quelques retouches, le Conseil rédige une dernière version qui sera soumise au Pape afin d’obtenir son approbation. Le document est alors traduit dans les principales langues en usage dans le monde et envoyé à tous les épiscopats et aux ayant-droits, dans l'intention de susciter, au niveau local, étude, discussion et prière en rapport avec le thème du Synode. Les Lineamenta, - d’un mot latin qui signifie “grandes lignes” - sont un document qui, de par sa nature, a une portée très étendue et voudrait susciter un grand nombre d’observations et de réactions. Bien que les premiers destinataires de ce document, ceux qui doivent le recevoir en priorité, soient évidemment les évêques et les Conférences épiscopales, ceux-ci ont toute liberté d'élargir leur base de consultation. Après avoir recueilli et résumé les suggestions, réactions et réponses aux Lineamenta, les évêques rédigent un rapport qu’ils envoient ensuite à la Secrétairerie Générale à une date donnée.
Ce matériel ayant été recueilli, le Conseil de la Secrétairerie Générale du Synode, toujours avec l’aide d’experts en la matière, procède à l’élaboration d’un deuxième document appelé Instrumentum laboris, ou “document de travail”, qui servira de base et de point de référence durant le débat synodal. Bien que public, ce “document de travail” a seulement le caractère d’un texte provisoire qui fera l’objet de discussions durant le Synode. Ce document n’est pas une version provisoire des conclusions finales, mais seulement un texte destiné à aider à centrer la discussion sur le sujet du Synode. Après avoir été soumis à l’approbation du Saint-Père, le document est traduit dans les principales langues et envoyé aux évêques ainsi qu’à ceux qui participeront à l’Assemblée générale. Le Saint-Père a parfois autorisé la divulgation de ce texte de façon à ce qu’il reçoive une large circulation; ce qui est arrivé, par exemple, à partir de 1983, dans le cas de l’Instrumentum laboris de certaines assemblées synodales. Les évêques délégués et les autres membres lisent le document pour se familiariser avec les matières qu'il contient et qui seront ensuite discutées à l’assemblée synodale.
Grâce au travail de préparation au niveau des Églises locales, sur la base des documents déjà cités - Lineamenta et Instrumentum laboris - les Pères synodaux peuvent présenter à l’assemblée synodale les expériences et les points de vue de chaque communauté ainsi que les fruits des débats préliminaires des Conférences épiscopales.
Durant l’étape de la réalisation concrète ou session générale du Synode, il est possible de distinguer trois phases:
a. Durant la première phase, chacun des membres présente aux autres la situation de son Église particulière. Ce riche échange d’expériences de foi et de culture sur le thème du Synode contribue à faire émerger une première image de la situation de l’Église, qui nécessite toutefois d’être approfondie et affinée.
b. À la lumière de ces présentations, le Rapporteur Général du Synode rédige une série de questions qui devront être débattues durant la deuxième phase, quand tous les membres du Synode se répartissent par groupes - appelés Carrefours (Circuli Minores) - selon les diverses langues. Les rapports de chacun de ces groupes sont lus en assemblée plénière. En cette occasion, les Pères synodaux peuvent demander des éclaircissements sur les thèmes exposés et faire leurs commentaires.
c. En une troisième phase, les Carrefours cherchent à formuler des suggestions et des observations sous une forme précise et définie de sorte que, dans les derniers jours, l’assemblée puisse procéder au vote de propositions concrètes. Le travail initial des Pères synodaux, réunis en Carrefours, débouche sur la formulation de différentes propositions sur la base de la discussion dans la Salle du Synode et sur les Rapports des Carrefours. Dans les Carrefours, les Pères synodaux peuvent voter sur une proposition avec un “placet” (oui, accepté) ou un “non placet” (non, refusé). Les Propositions des Carrefours sont ensuite soumises au Rapporteur Général ainsi qu’au Secrétaire Spécial et réunies dans une Liste unifiée des propositions qui est présentée par le Rapporteur Général en session plénière. Ensuite, les Carrefours se rencontrent à nouveau pour discuter des propositions. C’est à ce moment-là que les Pères synodaux peuvent soumettre leurs amendements individuels à l’attention du Carrefour, dont le but sera de réunir l’ensemble des votes concernant les amendements aux propositions, attendues de chaque carrefour. Le Rapporteur Général et le Secrétaire Spécial donnent leur avis sur ces amendements collectifs et décident si les incorporer ou non dans la Liste finale des propositions, ce qui dépend de leur décision, et en cas de refus, ils doivent en donner la motivation dans un document appelé Étude des amendements. La Liste finale des propositions est ensuite présentée en session plénière, puis soumise au vote de chaque Père synodal qui peut décider en faveur ou contre la proposition.
Au terme d’une Assemblée générale du Synode, le Secrétaire Général classe tout le matériel dans les archives de la Secrétairerie Générale et rédige le Rapport final sur les travaux synodaux accomplis pour le remettre au Saint-Père. En ce qui concerne le document final de l’assemblée synodale, il n’existe pas de norme pré-établie. À la fin des trois premières Assemblées synodales (les assemblées générales ordinaires de 1967 et de 1971, l’Assemblée générale extraordinaire de 1969) leurs conclusions, ainsi que leurs recommandations relatives aux problèmes soulevés, furent remises à l’attention du Saint-Père. Par ailleurs, après la Troisième Assemblée Générale Ordinaire de 1974, ce fut le Saint-Père lui-même qui, prenant en considération les propositions approuvées et les relations finales, rédigea l’Exhortation Apostolique “Evangelii nuntiandi”. Le même processus se répéta pour les autres Assemblées générales ordinaires. (1977, 1980, 1983, 1987, 1990, 1994, 2001) auxquelles sont associées les Exhortations Apostoliques suivantes, soit respectivement Catechesi tradendæ, Familiaris consortio, Reconciliatio et pænitentia, Christifideles laici, Pastores dabo vobis, Vita consecrata et Pastores gregis. À la conclusion de l’Assemblée Spéciale pour l’Afrique (1994), le Saint-Père a promulgué l’Exhortation Apostolique Post-synodale Ecclesia in Africa qui obtient de bons résultats en encourageant la réflexion et des initiatives pastorales sur ce continent. En mai 1997, l’Exhortation Apostolique Post-synodale de l’Assemblée Spéciale pour le Liban (1995), Une espérance nouvelle pour le Liban, fut publiée lors d’une visite papale au Liban comme partie intégrante de la phase de célébration de l’Assemblée Spéciale. Le 23 janvier 1999, l’Exhortation Apostolique Post-synodale Ecclesia in America a été promulguée par le Saint-Père au sanctuaire de Notre-Dame de Guadeloupe, au Mexique. Le 6 novembre 1999, l’Exhortation Apostolique Post-synodale Ecclesia in Asia était signée par le Saint-Père à Delhi, en Inde. Puisque le Saint-Père, en raison de sa santé, ne pouvait voyager jusqu’en Océanie, l’Exhortation Apostolique Post-synodale Ecclesia in Oceania fut publiée le 22 novembre 2001 avec une cérémonie durant laquelle le Saint-Père envoya électroniquement le document à toutes les Églises particulières de l’Océanie, devenant ainsi le premier document pontifical transmis par internet. Le 28 juin 2003, l’Exhortation Apostolique Post-synodale Ecclesia in Europa fut signée par le Saint-Père durant la célébration des Vêpres en la Basilique Saint Pierre.
Depuis le Synode de 1987, le Conseil de la Secrétairerie Générale et le Secrétaire Général ont été impliqués collégialement dans le processus qui porte à la publication de l’exhortation post-synodale, le document papal né du Synode. Il est intéressant de suivre l’histoire et le développement de ces Conseils.
Entre la deuxième et la troisième assemblée synodale, un Conseil consultatif pour la Secrétairerie Générale a été formé, composé de 12 évêques élus et de 3 personnes nommées par le Pape. Un tel Conseil s’est réuni pour la première fois du 12 au 15 mai 1970 pour faciliter la communication avec les Conférences épiscopales et pour élaborer l’ordre du jour de l’assemblée suivante. Après cette réunion, une consultation générale des évêques du monde entier s’est tenue sur les thèmes proposés pour les futures assemblées (cette consultation commence maintenant les derniers jours d’une assemblée générale ordinaire).
Depuis lors, les conseils ordinaires de la Secrétairerie Générale, élus par chaque synode en prenant en considération la préparation du prochain Synode, sont devenus une structure permanente de la Secrétairerie Générale:
- IIº Conseil Ordinaire (6 novembre 1971 - 27 septembre 1974);
- IIIº Conseil Ordinaire (26 octobre 1974 - 30 septembre 1977);
- IVº Conseil Ordinaire (29 octobre 1977 - 26 septembre 1980);
- Vº Conseil Ordinaire (25 octobre 1980 - 29 septembre 1983);
- VIº Conseil Ordinaire (29 octobre 1983 - 1 octobre 1987);
- VIIº Conseil Ordinaire (30 octobre 1987 - 30 septembre 1990);
- VIIIº Conseil Ordinaire (28 octobre 1990 - 2 octobre 1994);
- IXº Conseil Ordinaire (29 octobre 1994 - 25 avril 2001);
- Xº Conseil Ordinaire (26 octobre 2001 - 2 octobre 2005).
Avec la tenue des assemblées synodales continentales ou régionales, le Saint-Père a décidé de constituer durant les assemblées spéciales des Conseils Post-Synodaux par élection et désignation papale. En conséquence, outre le conseil ordinaire, la Secrétairerie Générale compte les Conseils Post-Synodaux suivants depuis leur date de constitution:
- Conseil Post-Synodal pour les Pays-Bas (31 janvier 1980);
- Conseil Post-Synodal pour l’Afrique (8 mai 1994);
- Conseil Post-Synodal pour le Liban (14 décembre 1995);
- Conseil Post-Synodal pour l’Amérique (12 décembre 1997);
- Conseil Post-Synodal pour l’Asie (14 mai 1998);
- Conseil Post-Synodal pour l’Océanie (11 décembre 1998);
- Conseil Post-Synodal pour l’Europe II (22 octobre 1999).
De même, dans la préparation d’une assemblée spéciale, le Saint-Père a nommé un groupe d’évêques, principalement du continent et de la région pris en considération, pour constituer des Conseils Pré-Synodaux. Ces conseils se déroulent à partir de la date de la convocation jusqu’au premier jour de l’assemblée synodale. Par conséquent, voici la liste des Conseils Pré-Synodaux passés, de cette catégorie, avec leur date de déroulement:
- Conseil Pré-Synodal pour l’Afrique (6 janvier 1989 - 10 avril 1994);
- Conseil Pré-Synodal pour le Liban (24 janvier 1992 - 26 novembre 1995);
- Conseil Pré-Synodal pour l’Amérique (12 juin 1995 - 16 novembre 1997);
- Conseil Pré-Synodal pour l’Asie (10 septembre 1995 - 19 avril 1998);
- Conseil Pré-Synodal pour l’Océanie (7 juin 1996 - 22 novembre 1998);
- Conseil Pré-Synodal pour l’Europe II (9 février 1997 - 1 octobre 1999).
Comme on peut l’observer, la méthodologie collégiale est mise en oeuvre dès le commencement (pour le choix du thème), durant la préparation (pour l’approfondissement du thème au moyen des Lineamenta), durant la célébration de l’assemblée synodale proprement dite, jusqu’à la publication du document qui est le fruit et le couronnement du Synode lui-même. Ainsi, on peut dire que le Synode agit comme un organisme collégial au moyen duquel, en un premier temps, sont prises en considération les expériences de foi et de vie des communautés chrétiennes, puis durant la session plénière ces éléments sont synthétisés et éclairés à la lumière de la foi, et enfin, dans un esprit de communion, des propositions sont formulées. Celles-ci, sous l’autorité du Saint-Père qui est source d’unité dans l’Église, retournent aux Églises particulières comme le sang oxygéné qui vivifie les artères du corps humain.
Pour que cette méthodologie collégiale puisse rendre explicites toutes ses potentialités, il est indispensable qu’existe un esprit de collaboration désintéressée de la part de toutes les parties appelées à intervenir dans la préparation de l’assemblée synodale et, en particulier, des Conférences épiscopales qui réunissent les Pasteurs des Églises où la foi du Peuple de Dieu se fait sentir dans toute sa richesse et vigueur. Le principal mode de participation collégiale des Conférences épiscopales se concrétise dans les réponses au questionnaire des Lineamenta. Plus grand est le nombre de Conférences épiscopales qui répondent, plus grande est la richesse et la variété des éléments qui, reflétant fidèlement la vie des Églises locales, constituent de valides points de référence pour l’élaboration de l’Instrumentum laboris et, par conséquent pour le débat dans la Salle du Synode.

III
SOMMAIRE DES ASSEMBLÉES SYNODALES

Un Conseil pour la Secrétairerie Générale fut constitué entre la seconde et la troisième assemblée synodale. Il comprenait 15 évêques, dont 12 étaient élus et 3 désignés par le Pape. Ce conseil se réunit pour la première fois du 12 au 15 mai 1970 dans l’intention de faciliter la communication avec les Conférences épiscopales et d’établir le programme de la future Assemblée. Après cette réunion, commença une consultation générale des évêques du monde entier, en vue de suggérer les thèmes des futures Assemblées. Cette consultation commence maintenant durant les derniers jours d’une assemblée synodale. Depuis lors, le conseil de la Secrétairerie Générale, élu dans chaque Synode en vue de préparer le Synode suivant, fait partie, pour ainsi dire, de la physionomie de la Secrétairerie Générale.

3. IIº Assemblée Générale Ordinaire

En session: 30 septembre - 6 novembre 1971 (la plus longue à ce jour)
Participants: 210
Thème: “Le sacerdoce ministériel et la justice dans le monde”

Au cours de leurs débats, les Pères synodaux louèrent les prêtres du monde entier pour leur dévouement dans leur ministère de la Parole et des sacrements, comme aussi pour leur travail pastoral dans l’apostolat. Ils prêtèrent attention, en même temps, aux différentes difficultés rencontrées par les prêtres dans leur ministère.
En outre, les Pères synodaux traitèrent de la justice, en soulignant la nécessité de mettre l’Évangile en rapport avec les circonstances actuelles à l’échelle mondiale ou simplement locale. D’où le programme en huit points qu’ils esquissèrent pour une action internationale et les recommandations qu’ils firent pour que l’Église, au niveau local, encourage l'éducation et la collaboration oecuménique dans le domaine de la justice.

4. IIIº Assemblée Générale Ordinaire

En session: 27 septembre - 26 octobre 1974
Participants: 209
Thème: “L’évangélisation dans le monde moderne”

À cette Assemblée, les évêques soulignèrent de nouveau le caractère essentiellement missionnaire de l'Église, et le devoir de chaque membre de l'Église de rendre témoignage au Christ dans le monde. En référence à cela, la question de la “libération”, alors en vogue, fut liée à l’œuvre de l'évangélisation, puisque celle-ci cherche à libérer tout peuple et toute personne du péché. Les recommandations et propositions des évêques furent soumises au Pape et furent utilisées dans la rédaction de l’Exhortation Apostolique “Evangelii nuntiandi” du 8 décembre 1975.

5. IVº Assemblée Générale Ordinaire

En session: 30 septembre - 29 octobre 1977
Participants: 204
Thème: “La catéchèse en notre temps”

Les Pères synodaux prêtèrent une attention particulière à la catéchèse des enfants et des jeunes. Ils présentèrent au Pape une série de 34 propositions et plus de 900 suggestions sur le thème en question. Six grands sujets étaient abordés dans ces propositions: l’importance du renouveau catéchistique, la nature de la véritable catéchèse, les personnes impliquées dans la catéchèse, la nécessité d’une catéchèse permanente pour tous les chrétiens, les moyens ou les chemins de la catéchèse et les points de vue particuliers concernant cette dernière.
A cette occasion et pour la première fois, les Pères synodaux publièrent une déclaration synodale intitulée Message au Peuple de Dieu. Dans ce message, ils confirmèrent que le Christ est le centre du salut et donc de la catéchèse. Ils soulignèrent en même temps que tous les chrétiens ont la responsabilité de porter le Christ au monde.
Peu de temps après la conclusion de ce synode, le Pape Jean-Paul II publia l’Exhortation Apostolique “Catechesi tradendae” du 17 octobre 1979, qui utilisa un grand nombre de réflexions et de propositions des Pères synodaux.

6. Synode Particulier pour les Pays-Bas

En session: 14 - 31 janvier 1980
Participants: 19
Thème: “La situation pastorale dans les Pays-Bas”

Le “Synode Particulier pour les Pays-Bas”, également appelée “Synode Néerlandais”, est, selon le Code révisé de Droit Canon (cf. canon 345) promulgué successivement en 1983, la Première Assemblée Spéciale du Synode des Évêques. Cette Assemblée synodale s'est tenue au Vatican et a traité du concept de mystère de la communion de l’Église tel qu’il ressort du Concile Vatican II, et de ses conséquences pratiques, tant au niveau local qu’universel, en se concentrant sur l’image de l’évêque comme Maître de la Foi et Pasteur des âmes, dans son diocèse et au sein de la Conférence épiscopale. Dans ses conclusions, l’assemblée adopta des résolutions concernant le sacerdoce ministériel, la vie religieuse, la participation des laïcs à la mission de l’Église, les sacrements, l’Eucharistie et la Confession, la liturgie, la catéchèse et l’oecuménisme, le tout fondé sur les enseignements du Concile Vatican II. Un Conseil du Synode, spécialement constitué à la fin de cette Assemblée synodale, se réunit de façon périodique avec la Secrétairerie Générale pour poursuivre l’évaluation de la situation pastorale et promouvoir la mise en oeuvre des résolutions du Synode. Bien que techniquement toujours en activité, ce Conseil ne s’est plus réuni depuis les 10-11 novembre 1995.

7. Vº Assemblée Générale Ordinaire

En session: 26 septembre - 25 octobre 1980
Participants: 216
Thème: “La famille chrétienne”

Ce Synode réaffirma l’enseignement de l’Église sur l’indissolubilité du mariage et sur les assertions de l’Encyclique Humanae vitae. Au cours de leur travail, les évêques produisirent un message écrit intitulé “Message aux familles chrétiennes dans le monde moderne” et proposèrent une “Charte des Droits de la Famille” que le Pape Jean-Paul II promulgua plus tard, le 22 octobre 1983. Le Pape publia également l’Exhortation Apostolique “Familiaris consortio” du 22 novembre 1981, fruit de la discussion et des propositions de l’assemblée.
8. VIº Assemblée Générale Ordinaire

En session: 29 septembre - 29 octobre 1983
Participants: 221
Thème: “La Réconciliation et la Pénitence dans la Mission de l’Église”

L’assemblée synodale et le thème traité coïncidèrent avec l’Année Sainte extraordinaire proclamée par le Saint-Père pour commémorer la 1950e année de la Rédemption du monde par la mort du Christ. Durant l’assemblée, les Pères synodaux discutèrent des questions concernant le thème choisi, en soulignant la nécessité d’appliquer les fruits de la rédemption du Christ à la vie de tout homme et, par conséquent, de la société. Dans un document publié par l’assemblée, les Pères synodaux appelèrent le monde à la “réconciliation” et proclamèrent “l’Église, sacrement de réconciliation et signe de la miséricorde de Dieu pour le pécheur”. Les travaux des Pères synodaux durant ce Synode servirent de base pour l’Encyclique Apostolique Post-Synodale “Reconciliatio et paenitentia” du 2 décembre 1984, qui, pour la première fois, fut désignée comme document “post-synodal”.

9. IIº Assemblée Générale Extraordinaire

En session: 24 novembre - 8 décembre 1985
Participants: 165
Thème: “Le vingtième anniversaire de la conclusion du Concile Vatican II”

Cette assemblée synodale fut spécialement convoquée par le Pape Jean-Paul II pour commémorer le vingtième anniversaire du Concile Vatican II et évaluer le niveau de renouveau de l’Église. Conformément à son statut, ce Synode rassembla tous les Présidents des plus de 100 Conférences épiscopales du monde entier, ainsi que différentes autres personnes. Les débats portèrent sur les documents du Concile Vatican II et leur application dans l’Église à travers le monde. Durant cette assemblée, les Pères synodaux rédigèrent un “Rapport final” (Relatio finalis) qui fut publié à la séance de clôture, en même temps que le Nuntius ou “Message au Peuple de Dieu”.
Répondant à la proposition des Pères synodaux de cette assemblée, le Saint-Père a autorisé la compilation et la publication du Catéchisme de l’Eglise Catholique, rendu public en 1992. Dans le même temps, l’Assemblée “ … demandait une étude plus complète et plus approfondie du statut théologique et donc par conséquent du statut juridique des Conférences épiscopales, et surtout de la question de leur autorité doctrinale, à la lumière du nº38 du décret conciliaire Christus Dominus et des canons 447 et 753 du Code de Droit Canon (Rapport final, II, C, 8,b)”. Ceci a été fait dans la Lettre Apostolique Motu proprio de Jean-Paul II sur la nature théologique et juridique des Conférences épiscopales (21 mai 1998), 7.

10. VIIº Assemblée Générale Ordinaire

En session: 1 - 30 octobre 1987
Participants: 232
Thème: “La vocation et la mission des laïcs dans l’Église et dans le Monde”

Partant des concepts de la vocation (“l'être”) et de la mission (“le faire”) dans le contexte de communion ecclésiale de Vatican II, les évêques s'efforcèrent de mettre en lumière la nature distinctive du fidèle laïc dans la vie de l'Église, par son partage ou sa communion dans la sainteté, et à la tâche de l’Église d'évangéliser le monde, en vertu de son caractère séculier. À cause du thème, ce Synode fut marqué par la présence significative de laïcs comme auditeurs. Quelques-uns de ceux-ci furent invités à prendre la parole à l'Assemblée Générale et à partager leurs points de vue dans les Carrefours; puis, pour la première fois, des laïcs, une femme et un homme, furent désignés comme Secrétaires spéciaux adjoints. Les données résultants de ce Synode, notamment les 54 propositions de l’Assemblée Générale, furent utilisées pour la rédaction de l’Exhortation Apostolique Post-Synodale “Christifideles laici” du 30 décembre 1988.

11. VIIIº Assemblée Générale Ordinaire

En session: 30 septembre - 28 octobre 1990
Participants: 238
Thème: “La formation des prêtres dans les circonstances actuelles”

Prenant en considération l’oeuvre de la Deuxième Assemblée Générale Ordinaire du Synode des Évêques (1971) qui traita théologiquement du Sacerdoce et de ses implications pour le ministère sacerdotal, ce Synode eut un caractère plus pastoral, focalisé sur la formation sacerdotale et la “personne” du prêtre lui-même - qu’il soit religieux ou diocésain - avant et après son ordination. Durant les sessions, le consensus général des Pères synodaux, tant dans leurs discussions que dans leur approche du sujet, fut remarquable. À la fin du Synode, les Pères synodaux présentèrent 41 propositions au Saint-Père qui les a utilisées, avec d’autres informations provenant du processus synodal, pour la préparation de l’Exhortation Apostolique Post-Synodale “Pastores dabo vobis” du 25 mars 1992.

12. Iº Assemblée Spéciale pour l’Europe

En session: 28 novembre - 14 décembre 1991
Participants: 137
Thème: “Pour que nous soyons des témoins du Christ qui nous a libérés”

Le 22 avril 1990 durant son Voyage Apostolique en Tchécoslovaquie, dans la ville de Velehrad, auprès de la tombe de saint Méthode, co-patron de l’Europe avec les saints Cyrille et Benoît, le Saint-Père annonça son désir de convoquer une Assemblée Spéciale pour l’Europe du Synode des Évêques, afin de pouvoir discerner le kairos de la situation découlant des grands événements historiques qui ont eu lieu en Europe, et afin de considérer le rôle de l’Église dans les différents efforts de renouveau et de reconstruction du continent. La nature spéciale du Synode et la brièveté de sa préparation requirent différentes modifications des procédures synodales; comme par exemple, au lieu des Lineamenta et de l’Instrumentum laboris furent préparés, un bref guide de réflexion (Itinerarium) et une synthèse (Summarium); on appliqua des critères spéciaux pour les délégués épiscopaux afin de permettre également une plus grande représentation des évêques d’Europe centrale et orientale, etc.
Un des événements les plus remarquables de la préparation, fut le symposium pré-synodal, convoqué par le Conseil Pontifical pour la Culture, qui réunit des intellectuels de l’Europe orientale et occidentale pour une réflexion commune sur le thème du Synode. De la même manière, dans un esprit oecuménique, pour la première fois des représentants de l’Église orthodoxe et des autres principales communions chrétiennes en Europe, ont été invités à participer à l’assemblée synodale en tant que “Délégués fraternels”.
Les travaux de l’assemblée spéciale culminèrent avec la publication de la Déclaration, dans laquelle les Pères synodaux présentèrent le programme pour la nouvelle évangélisation de l’Europe et lancèrent un appel à la solidarité universelle entre tous les citoyens européens. Par la suite, on convoqua un groupe de membres de l’assemblée spéciale pour étudier la meilleure façon de réaliser les conclusions de la Déclaration. On opta pour un renforcement du Concilium Conferentiarum Episcopalium Europae (CCEE) à la lumière des circonstances actuelles.

13. Assemblée Spéciale pour l’Afrique

En session: 10 avril - 8 mai 1994
Participants: 242
Thème: “L’Église en Afrique et sa mission évangélisatrice vers l’an 2000: ‘Vous serez mes témoins’ (Ac. 1, 8)”

Le 6 janvier 1989, le Saint-Père annonça son intention de convoquer une Assemblée Spéciale et désigna des membres de l’Episcopat africain pour former une commission anté-préparatoire, qui fut ensuite élargie en juin pour constituer le Conseil de la Secrétairerie Générale chargé de contribuer à la préparation de l’Assemblée synodale. En juillet 1990, à l’occasion du rassemblement des représentants de l’Episcopat africain à Lomé, au Togo, on publia les Lineamenta, document présentant dans ses grandes lignes le thème du Synode, ouvrant ainsi une période de prière et de réflexion au niveau local. Les réponses des Églises locales furent utilisées pour la rédaction du “document de travail” de l’assemblée spéciale ou Instrumentum laboris, rendu public en février 1993 à Kampala, en Ouganda, lors de la neuvième Visite Pastorale du Saint-Père en Afrique.
Avec ce document comme point de référence, les Pères synodaux discutèrent, un mois durant, du thème général de l'Evangélisation sous divers angles: 1. La Proclamation du Message; 2. L’Inculturation; 3. Le Dialogue; 4. Justice et Paix; 5. Les Moyens de Communication Sociale.
Outre les débats profonds et vivants sur le thème durant les différentes phases de l’activité synodale, les cérémonies d’ouverture et de clôture incorporant de nombreux éléments de traditions liturgiques en Afrique ont constitué un moment fort de l’Assemblée Spéciale.
La documentation de l’assemblée spéciale comprenait un long “Message au peuple de Dieu” publié à la fin de l’assemblée spéciale et l’Exhortation Apostolique Post-Synodale “Ecclesia in Africa” du 14 septembre 1995, signée et présentée à l’Église durant la Visite synodale faite en Afrique par le Saint-Père, du 14 au 20 septembre 1995 dans le cadre de la phase de célébration de l’assemblée spéciale.
Un Conseil Post-Synodal, élu par l’assemblée spéciale, continue d’apporter son assistance à la Secrétairerie Générale. Sa tâche consiste à évaluer l’impact et la mise en application de l’Exhortation Apostolique Post-Synodale au niveau de l’Église locale. Le Conseil a rédigé un rapport qui a été envoyé à tous les évêques d’Afrique, aux chefs des Dicastères de la Curie Romaine, et aux Présidents des Conférences épiscopales du monde entier, ainsi qu’aux autres parties intéressées. Ce Conseil se réunit périodiquement pour vérifier la situation, mettre à jour les données et encourager les évêques d’Afrique dans l’application des riches contenus du document.
Le 13 Novembre 2004, au cours du Symposium des Évêques d’Afrique et d’Europe, qui se tenait à Rome, le Pape Jean-Paul II, “accueillant les aspirations du Conseil post-synodal”, annonça la convocation d’une Seconde Assemblée spéciale pour l’Afrique en réponse aux “espoirs des pasteurs africains”. Au cours de l’Audience générale du 22 juin 2005, le Pape Benoît XVI a confirmé cette décision “prise par mon vénéré prédécesseur”. Ni la date ni le thème de cette Seconde Assemblée spéciale n’ont été annoncés.

14. IXº Assemblée Générale Ordinaire

En session: 2 - 29 octobre 1994
Participants: 245
Thème: “La vie consacrée et sa mission dans l’Église et dans le monde”

Le 30 décembre 1991 le Saint-Père annonça la convocation d’une assemblée synodale concernant la vie consacrée. Certains ont interprété ce geste comme l’achèvement logique du traitement des divers états de vie dans l’Église, commencé par les deux assemblées ordinaires précédentes, portant respectivement sur le laïcat et le sacerdoce. La période de prière et de réflexion qui précède l’assemblée synodale fut particulièrement féconde, et donna lieu à d’intenses échanges non seulement dans les instituts de vie consacrée et dans les sociétés de vie apostolique, mais également dans les organismes nationaux et internationaux, sans parler des différentes initiatives individuelles et de groupe en communion avec la hiérarchie de l’Église et les différents dicastères de la Curie Romaine. Les Pères synodaux discutèrent d’un grand nombre d’arguments concernant ce thème et écoutèrent attentivement les nombreuses interventions des Auditeurs.
A signaler également la participation d’un grand nombre de Pères synodaux appartenant aux congrégations religieuses, la nomination d’une religieuse et d’un religieux comme Secrétaires Spéciaux Adjoints, ainsi que le nombre très élevé de femmes et d’hommes consacrés comme Experts et Auditeurs. L’Exhortation Apostolique Post-Synodale “Vita consecrata” fut publiée le 25 mars 1996.

15. Assemblée Spéciale pour le Liban

En session: 26 novembre - 14 décembre 1995
Participants: 69
Thème: “Le Christ est notre espérance: renouvelés par son esprit, solidaires, nous témoignons de son amour”

À cause des nécessités toutes particulières de l’Église au Liban, provoquées par un conflit armé prolongé, le Saint-Père durant son audience hebdomadaire du 6 juin 1991, a rendu public son intention de convoquer une Assemblée Spéciale pour le Liban du Synode des Évêques. Après quelques réunions préliminaires avec les Patriarches des Églises Orientales résidant au Liban, un Conseil de dix membres, représentant les six Églises catholiques sui iuris au Liban, a été nommé en janvier 1992 pour prêter assistance dans le travail requis par la préparation. Dans le même temps, un évêque libanais était aussi désigné comme coordinateur “in loco”.
Les Lineamenta de l’assemblée spéciale ont été publiés le 13 mars 1993, ouvrant ainsi une phase de prière et de réflexion sur le thème du Synode auprès des diocèses locaux et des organismes ecclésiaux au Liban. Les réponses officielles aux questions des Lineamenta furent incorporées dans l’Instrumentum laboris, le document de travail de l’assemblée spéciale qui servit de point de référence au débat synodal. Le 12 décembre, une version annotée du Code des Canons des Églises Orientales, publiée sous les auspices du Conseil Pontifical pour l’interprétation des Textes Législatifs, fut distribuée aux Pères synodaux.
L’Exhortation Apostolique Post-Synodale “Une nouvelle espérance pour le Liban” fut publiée le 10 mai 1997 à l’occasion de la Visite du Saint-Père au Liban pour la phase de célébration de l’assemblée spéciale. Une traduction en Arabe du document, préparée par l’Assemblée des Patriarches et des Évêques du Liban (APECL), a été publiée par la suite en 1998. Le Conseil Post-Synodal, résultant de cette assemblée spéciale continue ses réunions pour évaluer l’impact et la mise en oeuvre de l’Exhortation Apostolique Post-Synodale au Liban. À ce propos, un Bilan a été préparé et envoyé en 2003 à la hiérarchie du Liban, aux Chefs des Dicastères de la Curie Romaine, aux Patriarches, Archevêques majeurs et Métropolites des Églises orientales sui iuris, aux Présidents des Conférences épiscopales du monde entier et aux autres organismes intéressés.

16. Assemblée Spéciale pour l’Amérique

En session: 16 novembre - 12 décembre 1997
Participants: 233
Thème: “La rencontre avec Jésus-Christ vivant, chemin pour la conversion, la communion et la solidarité en Amérique”

Dans la Lettre Apostolique Tertio millennio adveniente, le Saint-Père fit connaître son désir de poursuivre le mouvement synodal au niveau continental, qui avait débuté avec les Assemblées Spéciales pour l’Europe (1991) et l’Afrique (1994) et qui continue avec d’autres assemblées spéciales, incluant l’Assemblée Spéciale pour l’Amérique, qui fqisait partie du programme conduisant à la célébration du Grand Jubilé de l’An 2000. Pour assister la Secrétairerie Générale dans la préparation de cette assemblée spéciale, le Saint-Père nomma un Conseil Pré-Synodal le 12 juin 1995. Avec son aide, les Lineamenta ont été publiés le 3 septembre 1996 et l’Instrumentum laboris le 10 septembre 1997.
Durant l’assemblée, les Pères synodaux ont pris en considération les différentes caractéristiques de la vie de l’Église et de la société sur le continent Américain et ont cherché les meilleurs façons et moyens permettant au peuple d’Amérique de rencontrer Jésus-Christ. A cet égard, ils ont discuté sur le lien qui existe entre l’Evangile et la culture et sur les principaux concepts de conversion, de communion et de solidarité en rencontrant les grands défis de la société contemporaine sur le continent. A la fin de l’assemblée spéciale, les Pères synodaux ont publié l’habituel Nuntius ou “Message au Peuple de Dieu”.
Un Conseil Post-Synodal, élu pendant l’assemblée, s’est réuni en diverses occasions pour évaluer les résultats du Synode et assister le Saint-Père pour la rédaction de l’Exhortation Apostolique Post-Synodale “Ecclesia in America”, qui a été promulguée par le Saint-Père le 23 janvier 1999, pendant la phase de célébration de l’assemblée spéciale à Mexico, au Mexique. Le lendemain, de nombreux participants au Synode provenant de tout le continent assistaient à la Liturgie Eucharistique célébrée au Sanctuaire de Notre-Dame de Guadalupe.
Par la suite, le Conseil Post-Synodal a tenu plusieurs réunions, pour évaluer la mise en oeuvre du document et pour encourager les évêques dans leurs initiatives sur le continent en réponse au document post-synodal. En 2002, un Bilan à ce sujet fut préparé et expédié à chacun des membres de la hiérarchie en Amérique, aux Chefs des Dicastères de la Curie Romaine, aux Patriarches, Archevêques majeurs et Métropolites des Églises orientales sui iuris, aux Présidents des Conférences épiscopales du monde entier et aux autres organismes intéressés.
17. Assemblée Spéciale pour l’Asie

En session: 19 avril - 14 mai 1998
Participants: 191
Thème: “Jésus-Christ, le Sauveur, et sa mission d’amour et de service en Asie: ‘...pour qu’ils aient la vie, et qu’ils l’aient en abondance’ (Jn 10, 10)”

Dans la Lettre Apostolique Tertio millennio adveniente, le Saint-Père annonça son intention de célébrer des Assemblées synodales Spéciales au niveau continental comme partie intégrante de la préparation au Grand Jubilé de l’An 2000. Le 10 septembre 1995, le Saint-Père institua un Conseil pré-synodal pour l’Assemblée Spéciale pour l’Asie composé essentiellement de cardinaux, d’archevêques et d’évêques d’Asie, dont la tâche consiste, entre autres, à assister la Secrétairerie Générale dans la rédaction des Lineamenta diffusés le 3 septembre 1996 et de l’Instrumentum laboris publié le 13 février 1998.
Durant l’Assemblée Spéciale, les Pères synodaux, tenant compte à la fois que l’Église est un troupeau petit mais vibrant sur un continent Asiatique où les Grandes Religions du Monde sont présentes, ont concentré leur attention sur l’unicité de la personne de Jésus comme Sauveur et sur Son don de vie en abondance comme envisagé dans le contexte du programme d’une nouvelle évangélisation de l’Église. La manière dont l’Église peut, dans un programme pastoral concret, continuer la mission d’amour et de service du Seigneur en Asie, était d’un intérêt particulier. En conclusion, les Pères synodaux ont publiés un Nuntius ou “Message au Peuple de Dieu” concernant les divers points du thème synodal.
Une Exhortation Apostolique Post-Synodale “Ecclesia in Asia” a été signée par le Saint-Père le 6 novembre 1999 à la Cathédrale du Sacré-Coeur, à New Delhi, en Inde, lors de la période de célébration du 5 au 8 novembre. Par la suite, le Conseil Post-Synodal s’est réuni périodiquement pour évaluer la distribution et l’application du document dans l’Eglise en Asie. En 2002, un Bilan fut préparé et expédié à chaque membre de la hiérarchie sur le continent asiatique, aux Chefs des Dicastères de la Curie Romaine, aux Patriarches, Archevêques majeurs et Métropolites des Églises orientales sui iuris, aux Présidents des Conférences épiscopales du monde entier et aux autres organismes intéressés.

18. Assemblée Spéciale pour l’Océanie

En session: 22 novembre-12 décembre 1998
Participants: 117
Thème: “Jésus-Christ et les peuples d’Océanie: suivre Son chemin, proclamer Sa vérité, vivre Sa vie”

L’Assemblée Spéciale pour l’Océanie fut la troisième Assemblée synodale continentale ou régionale de la série annoncée par le Saint-Père dans la Lettre Apostolique Tertio millennio adveniente à se tenir, comme partie de la préparation au Grand Jubilé de l’An 2000. Le 7 juin 1996, le Saint-Père a nommé le Conseil Pré-Synodal composé principalement d’évêques d’Océanie. Le Conseil a tenu trois réunions: la première a été consacrée à l’élaboration du texte des Lineamenta, complété par la suite et envoyé aux parties intéressées; la deuxième qui s’est tenue à Wellington (Nouvelle Zélande), du 26 au 28 août 1997, a traité des critères de participation, et la troisième, du 10 au 12 mars 1998, a complété le texte de l’Instrumentum laboris.
La particularité unique de cette Assemblée synodale a consisté dans le fait que tous les évêques de la Région devaient participer en tant que membres ex officio. Pour pallier aux difficultés de voyage et pour limiter l’absence des évêques de leurs Églises locales, des dispositions ont été prises pour faire coïncider les visites ad limina habituelles avec l’Assemblée spéciale. Malgré la grande différence des situations pastorales dans la région, un grand nombre de préoccupations communes ont été mises en évidence au cours des travaux synodaux, par exemple, l’inculturation de l’Evangile, une attention renouvelée pour la catéchèse et la formation, la revitalisation de la foi des croyants, la sollicitude pastorale pour la jeunesse, les migrants et les populations indigènes, etc., le tout centré sur la personne du Christ, le chemin, la vérité et la vie.
Le 11 décembre 1998, un Conseil Post-Synodal a été créé avec des membres élus par l’assemblée synodale et par nomination papale. Le Conseil a tenu plusieurs réunions pour discuter le résultat de l’assemblée spéciale et pour collaborer à l’élaboration par le Saint-Père de l’Exhortation Apostolique Post-Synodale “Ecclesia in Oceania”, promulguée le 22 novembre 2001 avec une importante cérémonie historique durant laquelle le document fut envoyé simultanément via internet à tous les diocèses de la région. Ecclesia in Oceania devint ainsi le premier document papal de l’ère de l’électronique à être transmis par internet.
En 2003, le Conseil Post-synodal se réunit pour initier le processus d’évaluation de l’impact et de la mise en œuvre d’Ecclesia in Oceania dans la région. A ce propos, un questionnaire a été rédigé et envoyé à l’ensemble des Évêques d’Océanie. Le Conseil spécial devra analyser les résultats de cette consultation lors de sa prochaine réunion prévue pour l’été 2006, aux îles Fidji, réunion qui coïncidera avec l’Assemblée plénière de la Fédération des Conférences des Évêques catholiques d’Océanie.

19. IIº Assemblée Spéciale pour l’Europe

En session: 1 - 23 octobre 1999
Participants: 117
Thème: “Jésus-Christ vivant dans son Église, source d’espérance pour l’Europe”

La IIº Assemblée Spéciale pour l’Europe est la dernière de la série des assemblées synodales continentales, convoquées par le Saint-Père dans sa Lettre Apostolique Tertio millennio adveniente, en tant que préparation pour le Grand Jubilé de l’An 2000. Bien que la première assemblée ait eu lieu en 1991, il y a moins de dix ans, les nouvelles situations sociales et culturelles, existantes sur le continent dans le sillage des changements politiques survenus en Europe de l’Est, ont créé des défis pastoraux qui rendent tout particulièrement opportune la convocation d’une IIº Assemblée Spéciale pour l’Europe.
Le 9 février 1997, le Saint-Père a nommé le Conseil Pré-Synodal pour contribuer à la préparation de cette Assemblée synodale. Ce groupe, avec l’assistance de théologiens européens et du personnel de la Secrétairerie Générale, a rédigé les Lineamenta envoyés, au cours du printemps 1998, aux Conférence épiscopales en Europe, aux chefs des Dicastères de la Curie Romaine et aux autres parties intéressées; l’Instrumentum laboris, basé sur les réponses reçues au cours de la phase des Lineamenta, qui a été soumis au Saint-Père pour son approbation et rendu ensuite public le 21 juin 1999.
Au cours de la Deuxième Assemblée Spéciale, les Pères synodaux examinèrent les diverses réalités de l’Église qui est en Europe et ce moment historique particulier de projet d’unification du continent. Le thème de Jésus-Christ, vivant dans son Église domina les débats synodaux sur les racines culturelles du continent tout en servant dans le même temps de source d’espérance pour la construction d’une nouvelle Europe fondée sur la foi.
Le Conseil Post-synodal, élu durant l’Assemblée, s’est réuni à diverses reprises pour analyser les résultats du Synode et contribuer à la rédaction de l’Exhortation Apostolique Post-Synodale “Ecclesia in Europa”, promulguée au Vatican le 28 juin 2003 durant les premières vêpres de la Solennité des Ss. Apôtres Pierre et Paul.
En 2004, le Conseil Post-synodal a commencé le processus d’évaluation de l’impact et de la mise en œuvre d’Ecclesia in Europa sur le continent. A ce propos, un questionnaire a été établi et envoyé aux Conférences épiscopales et aux organisations continentales existantes en Europe afin de permettre à l’organisme de disposer d’un rapport sommaire relatif aux initiatives et aux programmes, planifiés ou en cours, au sein de l’Église en Europe.

20. Xº Assemblée Générale Ordinaire

En session: 30 septembre - 27 octobre 2001
Thème: “L’Évêque: Serviteur de l’Évangile de Jésus-Christ pour l’Espérance du Monde”

Pour préparer la Dixième Assemblée Générale Ordinaire, le IXº Conseil Ordinaire de la Secrétairerie Générale, à l’aide d’une série de réunions périodiques aida au processus de consultation pour déterminer le thème du Synode et collabora à la composition des Lineamenta qui furent envoyés le 16 juin 1998 aux évêques du monde et à tous ceux qui sont habituellement contactés pour la consultation. Les réponses furent ensuite analysées et insérées par le Conseil lors de la rédaction de l’Instrumentum laboris, publié le 1º juin 2001.
Durant l’Assemblée synodale les Pères synodaux concentrèrent leur attention sur la personne et le rôle de l’évêque dans son diocèse au début du troisième millénaire.
Le 26 octobre 2001, l’Assemblée synodale a élu les membres du Xº Conseil Ordinaire de la Secrétairerie Générale, auquel le Saint-Père ajouta trois membres. Dans les réunions suivantes, le Conseil analysa le matériel résultant du processus synodal, en particulier les Propositiones du Synode, pour assister le Saint-Père dans sa rédaction de l’Exhortation Apostolique Post-Synodale “Pastores gregis”, promulguée le 16 octobre 2003, en conjonction avec le 25ème anniversaire de l’élection du Saint-Père.

21. XIº Assemblée Générale Ordinaire

Session prévue: 2 - 29 octobre 2005
Thème: “L’Eucharistie: source et sommet de la vie et de la mission de l’Église”

Le 29 novembre 2003, prenant en considération l’avis des membres du Xº Conseil Ordinaire de la Secrétairerie Générale du Synode des Évêques, se basant sur la consultation des Conférences épiscopales du monde et des autres intéressés, le Saint-Père décida de convoquer la Onzième Assemblée Générale Ordinaire pour traiter le thème de l’Eucharistie. Le fait que le choix du Saint-Père survienne peu de temps après la publication de son Encyclique consacrée au même thème mérite une certaine attention. En effet, cette Assemblée synodale est convoquée par le Saint-Père pour lui fournir les réflexions pastorales des évêques du monde sur un sujet vital pour la vie et la mission de l’Église.
Les Lineamenta, rédigés par le Xº Conseil Ordinaire de la Secrétairerie Générale avec l’aide de théologiens, ont été envoyés le 31 mars 2004 aux Conférences épiscopales, aux Églises orientales sui iuris, aux Chefs de Dicastères de la Curie Romaine, à l’Union des Supérieurs Généraux et à tous les autres intéressés. Les réponses aux questions insérées dans le document sont attendues pour la rédaction de l’Instrumentum laboris. Lors d’une réunion suivante, le Conseil a analysé les réponses aux questions posées dans les Lineamenta et, avec l’aide d’experts, il a rédigé l’Instrumentum Laboris, qui a été rendu public le 7 juillet 2005. Au cours de l’Assemblée synodale, ce document servira de référence en vue du traitement d’un thème important pour la vie et la mission de l’Église.

IV.1. CODE DE DROIT CANON (C.I.C.) (CAN. 342-348)

Le Synode des Évêques doit son existence au Motu proprio de Paul VI Apostolica sollicitudo du 15 septembre 1965. On appelle Motu proprio un texte émanant d'une décision que le Saint-Père a prise de sa propre initiative. Les normes de ce Motu proprio sont reprises dans le Code de Droit Canonique, du canon 342 au canon 348.
Canon 342 - Le Synode des Évêques est la réunion des évêques qui, choisis des diverses régions du monde, se rassemblent à des temps fixés afin de favoriser l'étroite union entre le Pontife Romain et les évêques et d'aider de ses conseils le Pontife Romain pour le maintien et le progrès de la foi et des mœurs, pour conserver et affermir la discipline ecclésiastique, et aussi afin d'étudier les questions concernant l'action de l'Église dans le monde.
Canon 343 - Il appartient au Synode des Évêques de discuter des questions à traiter et d'exprimer des souhaits, mais non de trancher ces questions ni de porter des décrets, à moins que, dans des cas précis, il n'ait reçu pouvoir délibératif du Pontife Romain à qui il revient alors de ratifier les décisions du Synode.
Canon 344 - Le Synode des Évêques est directement soumis à l'autorité du Pontife Romain à qui il appartient:
1° de convoquer le Synode chaque fois que cela lui paraît opportun, et de désigner le lieu où se tiendra l'Assemblée;
2° de ratifier le choix des membres à élire selon le droit particulier, de désigner et nommer d'autres membres;
3° de fixer en temps opportun, selon le droit particulier et avant la célébration du Synode, la matière des questions à traiter;
4° de préciser l'ordre du jour;
5° de présider le Synode par lui-même ou par d'autre;
6° de conclure le Synode, le transférer, le suspendre et le dissoudre.
Canon 345 - Le Synode des Évêques peut être réuni en Assemblée Générale, qu'elle soit Ordinaire ou Extraordinaire pour traiter des questions concernant directement le bien de l'Église tout entière, ou bien en Assemblée Spéciale pour étudier les affaires concernant directement une ou plusieurs régions déterminées.
Canon 346 - § 1. Le Synode des Évêques réuni en Assemblée Générale Ordinaire se compose de membres qui sont pour la plupart évêques, élus pour chaque Assemblée par les Conférences des évêques selon les dispositions fixées par le droit particulier du Synode; d'autres sont nommés directement par le Pontife Romain; y viennent aussi quelques membres d'Instituts religieux cléricaux élus selon ce même droit particulier.
§ 2. Le Synode des Évêques réuni en Assemblée Générale Extraordinaire pour traiter d'affaires qui demandent une décision rapide, se compose de membres dont la plupart, évêques, sont désignés par le droit particulier du Synode en raison de l'office qu'ils remplissent; d'autres sont nommés directement par le Pontife Romain; y viennent aussi quelques membres d'Instituts religieux cléricaux élus selon ce même droit.
§ 3. Le Synode des Évêques réuni en Assemblée Spéciale se compose de membres choisis principalement dans les régions pour lesquelles il est convoqué, selon le droit particulier qui régit le Synode.
Canon 347 - § 1. La charge confiée dans le Synode aux Évêques et aux autres membres prend fin quand le Pontife Romain prononce la clôture de l'Assemblée du Synode des Évêques.
§ 2. Si le Siège Apostolique devient vacant après la convocation du Synode ou pendant sa célébration, l'Assemblée du Synode est suspendue de plein droit ainsi que la charge confiée à ses membres, jusqu'à ce que le nouveau Pontife décrète la dissolution ou la continuation de l'Assemblée.
Canon 348 - § 1. Le Synode des Évêques a une Secrétairerie Générale permanente dirigée par un Secrétaire Général nommé par le Pontife Romain, et qui dispose d'un Conseil de la Secrétairerie Générale composé d'évêques dont les uns sont élus par le Synode des Évêques lui-même selon le droit particulier, les autres nommés par le Pontife Romain; pour tous la charge prend fin au début de la nouvelle Assemblée Générale.
§ 2. Pour toute Assemblée du Synode des Évêques, sont constitués un ou plusieurs Secrétaires Spéciaux nommés par le Pontife Romain; ils ne demeurent dans la charge qui leur est confiée que jusqu'à la fin de l'Assemblée du Synode.

IV.2. CODE DES CANONS DES ÉGLISES ORIENTALES (C.C.E.O.) (CAN. 46)

Canon 46 - § 1. Dans l’exercice de sa fonction, le Pontife Romain est assisté par les évêques, qui peuvent collaborer avec lui de diverses manières, dont celle du Synode des Évêques ; prêtent également leur aide les Pères Cardinaux, la Curie Romaine, les Légats Pontificaux, ainsi que d’autres personnes et institutions selon la nécessité du moment ; toutes ces personnes et institutions exercent leur mission au nom et avec l’autorité de la tâche qui leur a été confiée pour le bien de l’Église, selon les normes établies par le Pontife Romain.
§ 2. La participation, au Synode des Évêques, des Patriarches et de tous les hiérarques qui président les Églises sui iuris, est réglée par des normes spéciales données par le même Pontife Romain.

IV.3. LETTRE APOSTOLIQUE MOTU PROPRIO DU PAPE PAUL VI INSTITUANT LE SYNODE DES ÉVÊQUES POUR L'ÉGLISE UNIVERSELLE

En observant attentivement les signes des temps, Nous Nous efforçons d'adapter les voies et les moyens de l'apostolat aux besoins pressants de nos jours et aux nouvelles conditions de la vie sociale. Notre sollicitude apostolique Nous presse de renforcer par des liens toujours plus étroits Notre union avec les évêques «que l'Esprit Saint a établis [...] pour régir l'Église de Dieu» (Ac 20,28). Nous sommes incités à cela, non seulement par le respect, l'estime et la reconnaissance que Nous avons pour tous Nos vénérables frères dans l'épiscopat, mais aussi par Notre très lourde charge de Pasteur universel, qui Nous impose le devoir de conduire le Peuple de Dieu vers les pâturages éternels. À notre époque, si troublée et si critique, mais en même temps si ouverte aux salutaires appels de la grâce, l'expérience quotidienne Nous montre combien utile est pour Notre charge apostolique cette union avec les évêques. C'est pourquoi Nous voulons faire tout ce qui est en Notre pouvoir pour promouvoir et développer cette union, «afin d'avoir autour de Nous -comme nous l'avons dit en une autre circonstance- le réconfort de votre présence, l'aide de votre expérience, l'appui de vos conseils, le poids de votre autorité» (Discours aux Pères du Concile, session III, AAS 56 [1965] 1011).
Il convenait donc, surtout pendant la célébration du IIème Concile Œcuménique du Vatican, que Nous prenions profondément conscience de l'importance et de la nécessité pour Nous de faire appel de plus en plus à la coopération des évêques pour le bien de l'Église universelle. Le Concile Œcuménique a même été la cause de la résolution que Nous avons prise de créer d'une façon stable un Conseil particulier d'évêques, voulant par là qu'après le Concile le peuple chrétien puisse continuer à profiter des abondants bienfaits que lui valait pendant le Concile Notre étroite union avec les évêques.
Maintenant que nous approchons de la fin du IIème Concile Œcuménique du Vatican, il Nous semble que le moment soit venu de mettre à exécution ce projet décidé depuis longtemps. Et Nous le faisons d'autant plus volontiers que Nous savons manifestement combien les évêques du monde catholique sont favorables à Notre résolution, comme le montrent les nombreux vœux qu'ils ont émis à ce sujet pendant le Concile.
C'est pourquoi, après mûre réflexion, en raison de Notre estime et de Notre respect pour tous les évêques catholiques, et pour qu'il leur soit donné de participer d'une façon plus manifeste et plus efficace à Notre sollicitude envers l'Église universelle, de Notre propre mouvement, et en vertu de Notre autorité apostolique, Nous érigeons et constituons en cette ville [...] ce Synode qui, comme toutes les institutions humaines, pourra être perfectionné par la suite, sera régi par les règles générales suivantes.

I

Le Synode d'évêques, où des évêques choisis dans les différents pays du monde apporteront une aide efficace au Pasteur suprême de l'Église, sera constitué de telle sorte qu'il soit: a) un organisme ecclésiastique central; b) représentatif de tout l'épiscopat catholique; c) d'un caractère perpétuel; d) d'une structure telle que sa fonction s'exercera d'une façon temporaire et occasionnelle.

II

De par sa nature même, le Synode des Évêques a pour mission d'informer et de conseiller. Il pourra également avoir pouvoir délibératif lorsque ce pouvoir lui sera donné par le Souverain Pontife, auquel il reviendra, dans ce cas, de ratifier la décision du Synode.
Les fins générales du Synode des Évêques sont:
- entretenir une union et une collaboration étroites entre le Souverain Pontife et les évêques du monde entier;
- veiller à ce qu'une information directe et vraie soit donnée sur les situations et les questions relatives à la vie interne de l'Église et à l'action qu'elle doit mener dans le monde d'aujourd'hui;
- faciliter la concordance de vues, du moins sur les points essentiels de la doctrine et sur les modalités de la vie de l'Église.
Ses fins spéciales et prochaines sont:
- établir un échange d'informations utiles;
- donner des conseils sur les questions pour lesquelles le Synode aura été convoqué.

III

Le Synode des Évêques est soumis directement et immédiatement à l'autorité du Pontife Romain, auquel il appartiendra:

1. De convoquer le Synode chaque fois qu'il l'estimera opportun, en indiquant l'endroit où il se réunira; 2. De ratifier l'élection des membres dont il est question aux numéros V et VIII;
3. D'établir les sujets des questions à traiter, si possible au moins six mois avant la réunion du Synode;
4. De décider que la matière des questions à traiter soit envoyée à ceux qui devront participer à l'examen de ces questions;
5. D'établir le programme des questions à traiter;
6. De présider le Synode par lui-même ou par d'autres.

IV

Le Synode des Évêques peut être convoqué en Assemblée Générale [Ordinaire], en Assemblée [Générale] Extraordinaire et en Assemblée Spéciale.

V

Lorsqu'il est réuni en Assemblée Générale [Ordinaire], le Synode des Évêques comprend d'abord et de soi:
1. a) Les Patriarches, les Archevêques majeurs et Métropolites ne faisant pas partie des Patriarcats des Églises catholiques orientales;
b) Les évêques élus par chacune des Conférences épiscopales nationales, comme il est dit au numéro VIII;
c) Les évêques élus par les Conférences épiscopales de plusieurs pays, constituées pour les pays qui n'ont pas de Conférence propre, conformément au numéro VII;
d) Et, de plus, dix religieux représentant les Instituts religieux de clercs, élus par l'Union Romaine des Supérieurs Généraux.
2. Participent également à l'Assemblée Générale du Synode des Évêques, les Cardinaux qui sont à la tête des Dicastères de la Curie Romaine.

VI

Lorsqu'il est réuni en Assemblée [Générale] Extraordinaire, le Synode des Évêques comprend:
1.a) Les Patriarches, les Archevêques majeurs et Métropolites ne faisant pas partie des Patriarcats des Églises catholiques orientales;
b) Les Présidents des Conférences épiscopales nationales;
c) Les Présidents des Conférences épiscopales de plusieurs nations, constituées pour les nations qui n'ont pas de Conférence propre;
d) Trois religieux représentant les Instituts religieux de clercs, élus par l'Union Romaine des Supérieurs Généraux.
2. Participent également à l'Assemblée [Générale] Extraordinaire du Synode des Évêques les Cardinaux qui sont à la tête des Dicastères de la Curie Romaine.

VII

Lorsqu'il est réuni en Assemblée Spéciale, le Synode des Évêques comprend les Patriarches, les Archevêques majeurs et Métropolites ne faisant pas partie des Patriarcats des Églises catholiques orientales, les représentants, soit des Conférences épiscopales d'une ou plusieurs nations, soit des Instituts religieux, comme il est dit aux numéros V et VIII. Mais tous doivent appartenir aux régions pour lesquelles le Synode des Évêques a été convoqué.

VIII

Les évêques qui représentent chacune des Conférences nationales sont choisis comme suit:
a) Un pour chaque Conférence épiscopale nationale n'excédant pas vingt-cinq membres;
b) Deux pour chaque Conférence épiscopale n'excédant pas cinquante membres;
c) Trois pour chaque Conférence épiscopale nationale n'excédant pas cent membres;
d) Quatre pour chaque Conférence épiscopale nationale ayant plus de cent membres
Les Conférences épiscopales communes à plusieurs nations élisent leurs représentants selon les mêmes règles.

IX

Pour l'élection, au Synode des Évêques, des représentants des Conférences épiscopales d'une ou plusieurs nations et des Instituts religieux, on tiendra compte d'une façon particulière, non seulement de leur science et de leur prudence d'une façon générale, mais aussi de leur connaissance théorique et pratique de la question dont devra traiter le Synode.

X

Le Souverain Pontife peut, s'il le veut, augmenter le nombre des membres du Synode des Évêques, en leur adjoignant des évêques, des religieux représentant les Instituts religieux, ou enfin des ecclésiastiques experts, dans une proportion ne dépassant pas 15% du total des membres indiqués aux numéros V et VIII.

XI

Lorsque la session pour laquelle le Synode des Évêques a été convoqué est terminée, prennent fin, par le fait même, tant l'assemblée des personnes composant le Synode que les fonctions et charges appartenant à chaque membre en tant que tel.

XII

Le Synode des Évêques a un Secrétaire perpétuel ou Général, assisté du nombre voulu de collaborateurs. De plus, toute session du Synode des Évêques, a son Secrétaire Spécial, lequel reste en charge jusqu'à la fin de la session.
Tant le Secrétaire Général que les Secrétaires Spéciaux sont nommés par le Souverain Pontife.

Ainsi avons-Nous décidé et décrété, nonobstant toutes choses contraires.

Donné à Rome, auprès de Saint-Pierre, le 15 septembre 1965, troisième année de Notre Pontificat.

Paulus PP. VI

IV.4. ORDO SYNODI EPISCOPORUM, LE RÉGLEMENT DU SYNODE DES ÉVÊQUES

PREMIÈRE PARTIE
Le pouvoir suprême et les personnes participant au Synode des Évêques

Chapitre I - Le Souverain Pontife

Article 1 - Le pouvoir du Souverain Pontife
1° De convoquer le Synode des Évêques chaque fois qu'il l'estimera opportun, en indiquant l'endroit où il doit se réunir;
2° De ratifier l'élection de ses membres;
3° De fixer les questions qui seront étudiées;
4° De décider que la matière des questions à traiter soit envoyée à ceux qui devront participer à l'examen de ces questions;
5° De fixer le programme des questions à traiter;
6° De présider le Synode par lui-même ou par d'autres;
7° De transférer le Synode, de le suspendre, de le dissoudre et de décider sur les votes exprimés.

Chapitre II - Le Président Délégué

Article 2 - La nomination du Président Délégué
§1. Le Président Délégué, au nom et avec l'autorité du Souverain Pontife, préside la session du Synode épiscopal.
§2. Le Président Délégué est nommé par le Souverain Pontife. Ses fonctions cessent lorsque prend fin la session pour laquelle il a été nommé.
§3. Si le Souverain Pontife a nommé plusieurs Présidents, ceux-ci président à tour de rôle, dans l'ordre établi par le Souverain Pontife.

Article 3 - Les fonctions du Président Délégué
Il appartient au Président Délégué:
1° De diriger les travaux du Synode, conformément aux pouvoirs qui lui sont donnés dans la lettre de délégation, selon le programme des questions à traiter qui aura été fixé, et en observant la procédure prescrite dans le présent règlement;
2° De confier des fonctions particulières à certains des membres, lorsque cela semblera opportun pour permettre aux travaux de la session de se dérouler d'une façon plus efficace;
3° De signer les Actes de la session. S'il y a plusieurs Présidents Délégués, tous signent les Actes finaux de la session.

Chapitre III - Les Sessions du Synode
Article 4 - Les différentes sessions du Synode
Le Synode épiscopal se réunit:
1° En session générale [ordinaire], si, en raison de la nature et de l'importance des questions à traiter, il semble que l'on doive faire appel à la science et à la prudence de tout l'épiscopat du monde catholique, et demander son avis;
2° En session [générale] extraordinaire, si des questions concernant le bien de l'Église universelle requièrent une solution rapide;
3° En session spéciale, pour des questions particulièrement importantes concernant le bien de l'Église, spécialement dans une ou plusieurs régions.

Chapitre IV - Les Membres ou les Participants
Article 5 - Les participants au Synode
§1. Participent à la session générale [ordinaire] du Synode:
1°a) Les Patriarches, les Archevêques majeurs et les Métropolites ne relevant pas d'un Patriarcat des Églises catholiques orientales;
b) Les évêques élus par chaque Conférence épiscopale nationale, conformément à l'article 6§1, 3°;
c) Les évêques élus par les Conférences épiscopales de plusieurs nations, constituées pour les nations n'ayant pas de Conférence propre conformément à l'article 6§1, 4°;
d) Dix religieux représentant les Instituts religieux de clercs, élus par l'Union Romaine des Supérieurs Généraux;
2° Les Cardinaux qui sont à la tête des Dicastères de la Curie Romaine.
§2. Participent à la session [générale] extraordinaire:
1°a)Les Patriarches, les Archevêques majeurs et les Métropolites ne relevant pas d'un Patriarcat des Églises catholiques orientales;
b)Les Présidents des Conférences épiscopales nationales;
c)Les Présidents des Conférences épiscopales de plusieurs nations, constituées pour les nations n'ayant pas de Conférence propre;
d)Trois religieux représentant les Instituts religieux de clercs, élus par l'Union Romaine des Supérieurs Généraux;
2° Les Cardinaux qui sont à la tête des Dicastères de la Curie Romaine.
§3. 1° Participent à la session spéciale: les Patriarches, les Archevêques majeurs et les Métropolites ne relevant pas d'un Patriarcat des Églises catholiques orientales, ainsi que les représentants tant des Conférences épiscopales d'une ou plusieurs nations que des Instituts religieux, comme il est dit en cet article§1, dans l'article 6§1, 4° et, pour ce qui est du nombre des religieux, à l'article 6§2, 4°; mais tous doivent appartenir aux régions pour lesquelles le Synode épiscopal a été convoqué.
2° Participent à la session spéciale également les Cardinaux qui sont à la tête des Dicastères de la Curie Romaine concernés par les questions à traiter.
§4. Participent également à chacune des sessions les membres choisis par le souverain Pontife en vertu du n° X du Motu proprio Apostolica sollicitudo du 15 septembre 1965.

Article 6 - L'élection des membres
§1. 1°Les évêques qui représentent les Conférences épiscopales d'une ou plusieurs nations sont ceux qui ont été élus à scrutin secret par leur Conférence réunie en session plénière.
2° Ces élections se font conformément au can. 119, 1° du Code de droit canonique. Si plusieurs doivent être élus, il doit y avoir un scrutin spécial pour chaque élection, de sorte qu'ils soient élus les uns auprès les autres.
3°Les évêques qui représentent les différentes Conférences épiscopales sont élus comme suit:
a) un pour chaque Conférence épiscopale nationale n'ayant pas plus de 25 membres;
b) deux pour chaque Conférence épiscopale nationale n'ayant pas plus de 50 membres;
c) trois pour chaque Conférence épiscopale nationale n'ayant pas plus de 100 membres;
d) quatre pour chaque Conférence épiscopale national ayant plus de 100 membres.
4°Les Conférences épiscopales de plusieurs nations élisent leurs représentants selon les mêmes règles.
5°Dans l'élection des évêques, on tiendra très soigneusement compte, non seulement de leur science et de leur prudence d'une façon générale, mais également de leur connaissance théorique et pratique des questions dont doit traiter le Synode.
6°Les présidents des Conférences épiscopales communiqueront au Secrétaire Général les noms des élus, par l'intermédiaire du représentant du Souverain Pontife dans leur pays, au moins deux mois avant l'ouverture de la session.
§2. 1° L'élection des religieux dont il est question à l'article 5 de ce règlement se fait conformément au§1, 2°, de cet article, avec les adaptations voulues.
2° Dans l'élection des religieux, on tiendra compte non seulement de leur science et de leur prudence d'une façon générale, mais également de leur connaissance théorique et pratique des questions dont doit traiter le Synode.
3° Le président de l'Union Romaine des Supérieurs Généraux communiquera les noms des élus au Secrétaire Général, au moins deux mois avant l'ouverture de la session.
4° Les religieux, qui ne devront pas être plus de deux, représentant les Instituts religieux aux sessions spéciales du Synode, seront élus par l'Union Romaine des Supérieurs Généraux parmi les experts connaissant bien tant les questions que les régions (même s'ils ne sont pas du pays) pour lesquelles la session est convoquée.
§3. Les noms des évêques et des religieux élus ne seront pas rendus publics avant que leur élection n'ait été ratifiée par le Souverain Pontife.
§4. Les Conférences épiscopales et l'Union Romaine des Supérieurs Généraux dont il est question aux §1 et 2, choisiront un ou deux suppléants de leur groupe qui, avec l'approbation du Souverain Pontife, pourront participer au Synode seulement si l'élu qu'ils doivent remplacer ne peut participer aux travaux.

Article 7 - La présentation de l'Instrumentum de députation
Au début de toute Assemblée du Synode, les membres élus présenteront au Souverain Pontife, par l'intermédiaire du Secrétaire Général, l'instrument authentique de leur députation, signé par le Président et par le Secrétaire de chaque Conférence ou, pour les religieux, par le Président et le Secrétaire de l'Union Romaine des Supérieurs Généraux.

Chapitre V - Les Commissions d'Étude

Article 8 - L'établissement de commissions d'étude
§1. 1° Si une question traitée au Synode a besoin d'être davantage approfondie, le Président Délégué peut, avec le consentement du Souverain Pontife, constituer parmi les membres des Commissions d'étude.
2° Le travail de chacune de ces commissions se réduira donc à l'étude du texte du sujet qui aurait besoin d'être mieux rédigé ou à la solution d'une difficulté donnée.
§2. À moins que le Souverain Pontife n'en décide autrement, chacune de ces commissions d'étude sera composée de douze membres, experts en la matière à traiter; huit de ces membres seront élus par l'Assemblée, les quatre autres désignés par le Souverain Pontife.

Article 9 - L'élection des membres des Commissions d'étude
1° Les élections des membres des Commissions d'étude se font selon le CIC, can. 119, 1°.
2° Le Souverain Pontife choisit le Président parmi les élus et les membres nommés.
3° Peut être élu membre de chacune des Commissions d'étude tout Père du Synode, à l'exception du Président Délégué, du Secrétaire Général et du Rapporteur de la question pour l'étude de laquelle est constituée cette Commission.
4° Le Secrétaire de cette Commission sera l'un des membres élu par les autres membres de cette Commission.
5° Fera partie de ces Commissions d'étude le Secrétaire Spécial qui collaborait à la discussion de la question pour laquelle a été constituée cette Commission.

Chapitre VI - La Commission de contestation

Article 10 - Établissement et fonctions de la Commission de contestation
Au début de chaque Assemblée, le Souverain Pontife établit une Commission de trois membres à laquelle il appartiendra d'examiner les éventuelles contestations et d'en référer au Souverain Pontife.

Chapitre VII - La Secrétairerie Générale du Synode des Évêques

Article 11 - La constitution de la Secrétairerie Générale du Synode
§1. La Secrétairerie Générale du Synode des Évêques est un organisme permanent institué pour le service du Synode, afin qu'il assure un lien entre les différents groupes du Synode.
§2. Font partie de la Secrétairerie du Synode, le Secrétaire Général et le Conseil de la Secrétairerie, chacun selon sa fonction propre.

Article 12 - Le Secrétaire Général: sa nomination, ses fonctions, ses adjoints
§1. Le Secrétaire Général est nommé par le Souverain Pontife, et il exerce ses fonctions sous son autorité.
§2. Le Secrétaire Général doit exécuter les ordres ou les mandats du Souverain Pontife et lui communiquer tout ce qui concerne le Synode épiscopal.
§3. Le Secrétaire Général participe à la session du Synode, il dirige la Secrétairerie Générale et signe ses Actes.
§4. Le Secrétaire Général doit également préparer et promouvoir les travaux du Conseil de la Secrétairerie. Il dirige aussi les sessions de ce Conseil.
§5. Le Secrétaire Général doit encore:
1° Envoyer, sur ordre du Souverain Pontife, les lettres de convocation et le programme de chaque Assemblée du Synode des Évêques, ainsi que les documents, les instructions et les informations concernant ladite Assemblée.
2° Communiquer à tous les intéressés les noms des membres librement désignés par le souverain Pontife, conformément au n° X de la Lettre Apostolique Apostolica sollicitudo du 15 septembre 1965; leur communiquer également la nomination du Secrétaire Spécial faite par le Souverain Pontife pour chaque Assemblée.
3° Informer le Souverain Pontife de tout ce qui a été fait par le Conseil de la Secrétairerie Générale.
4° Préparer le programme de chaque session, en soumettant au Souverain Pontife les questions qui y sont traitées et la liste des membres dont l'élection doit être ratifiée.
5° Transmettre le procès-verbal de chaque Assemblée aux Cardinaux qui sont à la tête des Dicastères de la Curie Romaine, aux Patriarches, aux Archevêques majeurs et aux Métropolites ne relevant pas d'un Patriarcat des Églises catholiques orientales, aux Présidents des Conférences épiscopales, ainsi qu'au Président de l'Union Romaine des Supérieurs Généraux.
6° Exécuter ce que le Synode des Évêques lui aura ordonné.
7° Rassembler, classer et conserver les Actes et documents.
§6. Avec l'approbation du Souverain Pontife, les adjoints du Secrétaire Général sont nommés par le Secrétaire Général et dépendent de lui.
§7. Ces adjoints sont choisis parmi les ecclésiastiques idoines et aptes qui se recommandent par leur science et par leur prudence.
§8. Si c'est nécessaire, des experts pour les questions techniques peuvent être choisis par le Secrétaire Général, avec l'approbation du Souverain Pontife.

Article 13 - Le Conseil de la Secrétairerie Générale: sa constitution, ses pouvoirs, ses réunions
§1. Le Conseil de la Secrétairerie Générale est constitué à la fin de chaque session du Synode.
§2. Il se compose de 15 membres; douze sont élus par le Synode lui-même, en tenant compte de la représentation des évêques répandus dans le monde entier; les trois autres membres sont nommés par le Souverain Pontife.
§3. L'élection des membres du Conseil de la Secrétairerie se fait par scrutin et a valeur juridique, sans tenir compte des votes nuls, pour celui qui a obtenu la majorité absolue ou, après un premier scrutin sans résultat, à qui a obtenu la majorité relative; si les suffrages sont à égalité, on observera la norme du CIC, can 119, 1°.
§4. Les évêques élus au Conseil de la Secrétairerie Générale restent en fonction jusqu'au moment où en est constitué un autre au Synode Général [Ordinaire] suivant.
§5. Le Conseil de la Secrétairerie Générale doit aider le Secrétaire Général dans les fonctions suivantes:
1°L'examen de tout ce qui est proposé par le Synode des Églises catholiques orientales et par les Conférences épiscopales, au sujet des questions à traiter, en tenant compte de l'art 1, 3°;
2° La préparation des travaux inscrits au programme du prochain Synode;
3° La formulation de conseils et avis touchant les questions présentées par le Synode et qui, approuvées par le Souverain Pontife, doivent être présentées comme exécutives.
4°Il apportera enfin son aide à l'étude de toutes les questions que le Souverain Pontife lui soumettrait.
§6. Les membres du Conseil de la Secrétairerie Générale sont convoqués par le Secrétaire Général deux fois par an et chaque fois que, de l'avis du Souverain Pontife, cela paraît nécessaire.

Chapitre VIII - Le Secrétaire Spécial

Article 14 - La nomination du Secrétaire Spécial
§1. Le Secrétaire Spécial est nommé par le Souverain Pontife pour chaque Assemblée traitant une question dans laquelle il est expert.
§2. Si diverses questions doivent être traitées dans une même Assemblée, un Secrétaire Spécial est nommé pour chacune des questions.
§3. Si c'est nécessaire le Souverain Pontife pourra nommer des auxiliaires du Secrétaire Spécial.
§4. Lorsque l'Assemblée est terminée, la fonction du Secrétaire Spécial prend fin.

Article 15 - Les fonctions du Secrétaire Spécial
§1. Le Secrétaire Spécial est à la disposition du Président Délégué, de l'Assemblée et du Secrétaire Général pour préparer les documents et les rapports; pour donner des explications et des informations à ceux qui, éventuellement, en demanderaient; et enfin pour rédiger les Actes.
§2. Au cours de la discussion d'une question, tous les Pères, avec le consentement du Président Délégué et dans l'ordre fixé par lui, peuvent demander des explications ou des informations au Rapporteur Général ou de préférence au Secrétaire Spécial.

Chapitre IX - La publication d'informations sur le Synode

Article 16 - Le Comité pour la publication d'information sur le Synode
§1. Un groupe spécial est constitué pour fournir des informations sur les réunions et l'activité du Synode. Ce groupe comprend: le Secrétaire Général, le Président de la Commission Pontificale pour les communications sociales, deux Pères synodaux désignés par le Président Délégué et le Secrétaire Spécial.
§2. Le Secrétaire de ce groupe est le Directeur de la Salle de Presse du Saint- Siège.
§3. Ce groupe d'information doit déterminer, avec l'approbation du Président Délégué, les motifs et les moyens de communiquer les nouvelles.
§4. Par l'intermédiaire de Pères synodaux désignés par le Président Délégué, se tiendront pareillement des conférences de presse sur chaque question traitée.

DEUXIÈME PARTIE
Règles générales

Chapitre I - La convocation du Synode des Évêques

Article 17 - Comment est convoqué le Synode
§1. Le Synode des Évêques est convoqué par le Souverain Pontife en temps opportun et par les moyens opportuns.
§2. Il appartient au Président d'indiquer le jour et l'heure de la prochaine session, ainsi que la matière qui y sera traitée, conformément au programme établi.
§3. Il n'y aura de convocation personnelle que si le Président le juge nécessaire.
§4. En cas de décès du Souverain Pontife, après la convocation du Synode, ou pendant son déroulement, le Synode est suspendu; on attendra que le nouveau Pontife décide de le poursuivre ou d'en convoquer un autre.

Chapitre II - Les habits à revêtir

Article 18 - Les vêtements qui doivent être portés pendant la session
Durant les séances de l'Assemblée, les membres à qui cela revient portent la soutane sans mantelet; les autres portent l'habit public qui leur est propre.

Chapitre III - Les règles de préséance

Article 19 - L'ordre de préséance
§1. Pour l'ordre de préséance, on observera ce qui est prescrit (cf. CIC, et au canon 37, 3° du CEEO, au chapitre De personis).
§2. Si un membre siège, prend la parole ou accomplit d'autres actes, sans tenir compte de l'ordre de préséance, il n'acquiert aucun droit et il ne porte préjudice à personne.

Chapitre IV - Le secret

Article 20 - L'obligation de garder le secret
Restant sauf l'article 16, tous ceux qui prennent part au Synode sont liés par le secret pour ce qui concerne tant les actes préparatoires que les travaux de la session et tout spécialement les opinions ou les votes émis par chacun, ainsi que les décisions et les conclusions de la session.

Chapitre V - La langue qui doit être utilisée au Synode

Article 21 - La langue des sessions et des Actes
Dans les séances du Synode et pour la rédaction des Actes, on emploiera le latin.

Chapitre VI - Réception et distribution des Actes et documents

Article 22 - Comment sont recueillis et distribués les Actes et documents
§1. Tous les Actes et documents sont recueillis et distribués par le Secrétaire Général.
§2. La liste des sujets qui doivent être traités par le Synode est transmise, si possible, six mois avant l'ouverture de la session, afin d'avoir le temps de convoquer les Conférences épiscopales pour recueillir leurs avis.

Chapitre VII - La consultation des Conférences épiscopales

Article 23 - Comment sont recueillis leurs opinions
§1. Les questions que le Souverain Pontife inscrit au programme du Synode, lorsqu'il le convoque, devront auparavant être soigneusement étudiées par chaque Conférence épiscopale ou chaque Assemblée d'évêques d’Église orientale.
§2. Chaque épiscopat exprime, de la façon qui lui semblera convenir le mieux, son opinion commune sur ces questions.
§3. Cette opinion est exprimée au Synode par chaque membre qui y est envoyé.

Chapitre VIII - Les scrutins

Article 24 - Les votes
Lorsque les membres auront fait connaître leur opinion, comme il est dit à l'article 23,§3, on procédera au vote si le Souverain Pontife le décide.

Article 25 - Formules et modes des votes
§1. On vote au Synode par placet, non placet ou placet iuxta modum (oui avec réserves) s'il s'agit d'approuver un schéma, en totalité ou en partie; on vote par placet ou non placet pour l'approbation des amendements ou modi, et pour les autres scrutins.
§2. Celui qui vote placet iuxta modum est tenu d'indiquer par écrit, d'une façon claire et concise, l'amendement qu'il propose.
§3. Les votes sont exprimés par des bulletins spéciaux, à moins que le Président ne prescrive un autre mode, par exemple par assis et debout, ou à main levée.

Article 26 - La majorité des suffrages
§1. S'il s'agit d'approuver une proposition, la majorité requise sera des deux tiers des votants. S'il s'agit de la rejeter, la majorité absolue des votants est requise.
§2. On observera ce qui est prescrit au§1, tant s'il s'agit de donner un conseil au Souverain Pontife que s'il s'agit de prendre une décision sur une question, avec l'autorisation du Souverain Pontife.
§3. Chaque fois qu'une difficulté de procédure se présente, elle est réglée à la majorité des votants.

Chapitre IX - L'absence des membres

Article 27 - L'obligation de signaler son absence
Celui qui ne peut pas assister à une séance de la session doit faire connaître au Président la raison de son absence par l'intermédiaire du Secrétaire Général.

Chapitre X - Dispense de l'obligation de résidence

Article 28 - Perception du fruit des bénéfices
Pendant la durée de l'Assemblée, tous ceux qui sont tenus de participer au Synode, ou qui y collaborent légitimement à quelque titre que ce soit, sont exemptés de l'obligation de résidence et ils peuvent percevoir tous les revenus et distributions quotidiennes de leurs bénéfices, sauf celles qui se font à ceux qui sont présents.

TROISIÈME PARTIE
Le déroulement des travaux

Chapitre I - Les rites sacrés

Article 29 - Ouverture et conclusion des sessions
§1. La session du Synode est inaugurée par une Messe et le chant solennel du Veni, Creator Spiritus.
§2. Elle se termine par une Messe et le chant solennel du Te Deum.

Chapitre II - La rédaction du rapport

Article 30 - La préparation du rapport
§1. Le rapport exposant, illustrant et développant la question qui doit être traitée au Synode est préparé par l'évêque auquel le Souverain Pontife aura confié cette charge lors de la convocation du Synode.
§2. Le Secrétaire Spécial doit être à la disposition du Rapporteur.

Article 31 - La transmission du rapport
Le texte du rapport, qui est destiné à être lu au Synode, doit parvenir au moins un mois avant l'ouverture de la session au Secrétaire Général qui veillera à en faire établir des copies pour les membres.

Chapitre III - L'entrée en fonction du Président Délégué

Article 32 - Comment le Président Délégué entre en fonction
Au début de la session du Synode, s'il le faut, le Secrétaire Général lit le document pontifical nommant le Président Délégué; celui-ci entre ensuite immédiatement en charge.

Chapitre IV - Le déroulement des travaux dans les sessions du Synode
Article 33 - Présentation et exposé du sujet
Le Président annonce et explique le sujet à traiter et il appelle le Rapporteur qui expose les grandes lignes du rapport, préparé par lui et distribué aux Pères, en se faisant aider par le Secrétaire Spécial, si c'est nécessaire.

Article 34 - Les circuli minores
Après la lecture du rapport, le Président peut, s'il le juge opportun inviter à la discussion du sujet dans des groupes restreints. Dans ces groupes, constitués selon les différentes langues, les Pères synodaux élisent un modérateur, et une fois achevée la discussion, ils chargent un ou deux Pères, pour présenter l'opinion du groupe à l'Assemblée Générale.

Article 35 - Discussion du sujet
§1. 1° Le Président, en suivant l'ordre de la liste établie par le Secrétaire Général, invite ceux qui se seront inscrits la veille à cet effet, à prendre la parole.
2° Les Pères qui ont demandé la parole se succèdent dans cet ordre de préséance (article 19); parlent d'abord selon l'ordre de préséance les représentants des Conférences épiscopales puis les autres, dans le même ordre.
3° Ceux qui représentent les Conférences épiscopales, en vertu des facultés qui leur ont été conférées, parlent au nom de ces Conférences.
4° Du même sujet ne peut parler, qu'un seul et unique Père au nom d'une Conférence épiscopale.
§2. 1° Si plusieurs Pères demandent la parole, ils sont priés de ne pas répéter ce que d'autres ont déjà dit, mais de s'y référer en peu de mots.
2° En de pareils cas, il appartient au Président Délégué de réunir lui- même ou avec un Père qu'il choisit (article 3, 2°) dans des réunions séparées les Pères qui devraient parler de manière que, tout en respectant la liberté de tous, quelques-uns seulement puissent parler au nom de tous les autres selon la diversité des opinions.
§3. 1° Ceux qui ont demandé la parole, même s'ils n'ont pu être entendus, remettront par écrit leurs observations au Secrétaire Général.
2° Ceux qui prennent la parole doivent se limiter au laps de temps fixé par le Président.

Article 36 - Les réponses
§1. Si après avoir entendu les observations des autres membres, un membre veut y répondre ou faire quelque objection, il peut en demander la faculté au Président.
§2. Le Président peut autoriser à répondre et fixer le jour où sera donnée cette réponse.
§3. Au jour fixé, le Président appelle les Pères qui ont demandé à répondre, en suivant la liste établie par le Secrétaire Général.
§4. À moins que le Président n'ait fixé le temps de réponse, les orateurs doivent s'efforcer de répondre très brièvement.
§5. Les orateurs peuvent répondre au nom de plusieurs membres. Ils doivent en ce cas indiquer au nom de qui ils parlent.
§6. Les réponses doivent être ensuite transmises par écrit au Secrétaire Général.

Article 37 - Les commissions d'étude
§1. Si la discussion fait apparaître que la question requiert une étude plus approfondie, le Président Délégué, peut, avec le consentement du Souverain Pontife, et de la manière établie par ce dernier (cf. art. 8), constituer une Commission spéciale qui s'emploiera à cette tâche.
§2. En attendant, on passera à l'examen de la question suivante.
§3. 1° Lorsque la Commission d'étude aura déposé ses conclusions, celles-ci sont présentées aux membres par un Rapporteur désigné par la Commission.
2° Si les membres le demandent, le Président peut permettre une très brève discussion sur ces conclusions; cette discussion se fera en suivant ce qui est dit à l'art. 35.

Article 38 - Comment sont exprimés les avis
§1. Une fois la discussion terminée, chaque membre fait connaître son avis, conformément à ce qui a été dit à l'art. 23,§2, par un vote qui doit ensuite être transmis par écrit au Secrétaire Général.
§2. Si le Souverain Pontife veut qu'un scrutin ait lieu, celui-ci se fera conformément aux articles 24-26.

Article 39 - L'examen des modi
§1. Le Secrétaire Spécial recueille les modi présentés, il les classe et, aidé du Secrétaire Général, il les envoie à l'imprimerie.
§2. Au moment dit, les membres du Synode, après avoir entendu le rapport, donnent leurs votes sur chacun des modi.
§3. Le vote des modi s'exprime par la formule: placet, non placet.
§4. Les modi qui ont obtenu la majorité des suffrages sont considérés comme approuvés par les Pères.

Chapitre V - Le Rapport sur les travaux accomplis

Article 40 - Rédaction du rapport
Lorsque tout est terminé, le Secrétaire Général, avec l'aide du Secrétaire Spécial, remet un rapport décrivant les travaux accomplis sur le ou les sujets examinés et indiquant les conclusions auxquelles sont parvenus les membres.

Article 41 - Présentation du rapport au Souverain Pontife
Le Président Délégué et le Secrétaire Général présentent au Souverain Pontife le rapport dont il est question à l'article 40.

Précisions au sujet de l'Ordo du synode revu et augmenté

I. Art. 23 - Manière d'exprimer son opinion
Cet article de l'Ordo du Synode prescrit que les participants élus par chacune des Conférences épiscopales fassent connaître « l'opinion commune » de leurs confrères dans l'épiscopat, au sujet des questions que le Saint-Père a demandé de traiter lorsqu'il a convoqué le Synode. Afin donc de pouvoir exposer leur opinion de façon plus précise, autant qu'il est possible, ces élus auront soin, de présenter, après l'opinion de la majorité, celle de la minorité.

II. Art. 31 - La communication du Rapport
Il s'agit bien évidemment du Rapport «à lire [...] au Synode». Mais il n'est pas question ici d'une lecture intégrale du texte devant l'Assemblée. L'Ordo porte ces mots (art. 33): «Le Président annonce l'objet de la discussion et il invite le Rapporteur à exposer et expliquer à grands traits (summatim) le Rapport déjà préparé et distribué aux Pères».

III. Art. 34 - Les circuli minores
Cet article prévoit que les circuli minores exposent à l'Assemblée en session plénière, par la bouche de leur propre Rapporteur, ce qui a été dit et fait au cours de la discussion, dans chaque réunion. Toutefois, il n'est pas interdit (et même au contraire, il est parfois très utile) que le Président Délégué, en séance plénière, ouvre une discussion sur ces propositions des circuli minores.

IV. Art. 35 - La discussion de la question
§1. 2° L'ordre de préséance, dont il est ici question, se rapporte de toute évidence, à ceux qui auront demandé la parole en même temps (p. ex. dans la même séance), ou en tant que représentants de leur propre Conférence, ou en leur nom personnel.
§1. 4° Quand il est dit qu'il faut prévoir un exposé d'un seul membre élu par la Conférence «sur un seul et même sujet», il s'agit «d'une seule et même partie» de la discussion, partie indiquée par le Président Délégué.
§2. Rien n'est précisé au sujet du pouvoir du Président Délégué sur la conclusion de la discussion, au cas où celle-ci traînerait en longueur. Il est clair que le Président Délégué a le pouvoir de proposer à l'Assemblée des Pères synodaux réunie en séance plénière, de mettre fin à la discussion. Ce cas est décidé à la majorité des voix.
§3. 1° Il est dit ici: «tous ceux qui ont demandé la parole, même s'ils n'ont pu parler, pourront faire connaître leurs observations au Secrétaire Général». Cela signifie que seules les observations transmises par écrit seront examinées, et retenues par la Commission chargée de la rédaction du document final.

V. Art. 37 - Les Commissions d'études
Il n'est question ici que des Commissions d'études; rien n'est dit, par contre, des Commissions qu'éventuellement le Président Délégué aurait jugé bon de constituer pour l'élaboration du document final à soumettre aux votes. Si le Président Délégué, décide de constituer une Commission de ce genre, elle devra se composer du Rapporteur, du Secrétaire Spécial, et d'autres membres choisis par le Président Délégué (soit parmi les membres du Synode, soit parmi des collaborateurs du Secrétaire Spécial). Le Président Délégué assure la présidence de cette Commission.
En vue de la préparation du document final, cette Commission veillera à ce que la liste des propositions élaborées dans des circuli minores soit soumise au suffrage et à l'approbation de l'Assemblée Générale.

VI. Art. 38 - Expression du vote
L'article 38 & 1 prescrit que chaque membre du Synode expose son opinion, selon la détermination de l'article 23§1, par un vote qui sera, par la suite transmis par écrit à la Secrétairerie Générale. Certains ont posé la question: Cette obligation si stricte signifie-t-elle que le membre élu par une Conférence épiscopale, dans l'expression de son vote, est tenu d'exposer l'opinion de sa Conférence? Peut-il en exprimer une autre, selon ce qui a pu être exposé au cours des discussions?
Déjà au cours du Synode Général de 1971, dans la XXXème Congrégation Générale du 30 octobre, la Secrétairerie Générale du Synode des Évêques a répondu que l'obligation de suivre l'opinion de la Conférence, aux termes de l'Ordo du Synode, n'était que relative. Toutefois le membre élu est tenu, au cours de la discussion du Synode, de présenter l'opinion de sa Conférence; cela parce qu'il a reçu mandat de parler selon les termes établis par la Conférence. Cependant, si, par la suite, au cours des travaux du Synode, après avoir entendu tous les exposés tant dans les discussions plénières que dans les circuli minores, il a changé d'opinion, il doit l'exprimer selon sa conscience, tenant compte de la façon de penser de sa propre Conférence, et après avoir pesé avec soin les opinions connues à travers des discussions, selon un jugement qu'il s'est formé en vue du bien de l'Église universelle.
Toutefois, si en un cas concret, le mandat de la Conférence a été absolu, et que le membre élu lui-même, sans que sa conscience s'y oppose, se dise engagé à voter de cette façon sur certains points particuliers précisés d'une manière spéciale, il devra, à ce moment là voter selon l'opinion de la Conférence.

Comment doivent procéder les circuli minores

I. Raison d'être des circuli minores

Pendant que se déroule la discussion du Synode, le Président Délégué peut, s'il le juge opportun, proposer aux circuli minores, d'autres questions à discuter. Ces circuli minores se forment selon les langues (cf. art. 34 «Règlement du Synode des Évêques» revu et augmenté). Chaque Père synodal participera au circulus de son choix. Tous les circuli, et chacun d'entre eux, discuteront les sujets indiqués par le Président Délégué.
Le but de ce genre d'assemblées réduites est celui de fournir la possibilité de mieux exprimer sa propre opinion, et de la communiquer à d'autres, pour qu'elle se précise finalement, de façon que, en bref, apparaissent les points de convergence et les points de divergence. Cette mise en commun d'opinions qui par elles-mêmes sont plutôt concordantes, doit nécessairement amener à un consensus général, comme il est souhaitable; il convient toutefois de tenir compte des opinions de chacun, si opposées ou différentes qu'elles puissent être.

II. La constitution et la composition des circuli minores

Les circuli minores seront constitués et commenceront leur travail aussitôt que l'aura décidé le Président Délégué. Si le Président le juge bon, il demandera aux Pères réunis en séance plénière s'ils désirent ou non discuter de certains sujets dans les circuli. Par ailleurs, l'Assemblée plénière elle-même pourra solliciter du Président l'intervention des circuli minores si, selon les circonstances, elle juge cette méthode plus pratique pour l'étude des questions.
Le Pères se répartiront en circuli selon les langues suivantes: latin, anglais, français, allemand, italien, espagnol avec le portugais. Si un nombre élevé de Pères, sollicite de prendre part à un même carrefour, on pourra constituer différentes sections. Cette division se fera selon l'ordre alphabétique établi pour la liste nominale des Pères.

III. Programme des circuli et discussion selon les sujets

Le Président Délégué et le Secrétaire Général détermineront les sujets qui seront traités dans les circuli minores. Ils détermineront selon la même formule les doutes, s'il y en a, à résoudre au moyen de votes; de cette façon tous les carrefours discuteront des mêmes sujets et répondront aux mêmes questions.

1. Le Modérateur
a) Le modérateur de chaque carrefour sera l'un des Pères Synodaux qui participe au Synode. Il est élu à bulletin secret au commencement de la première séance tenue par les membres de ce carrefour (cf. CIC can. 172 1§, 2º).
b) Il doit:
- formuler clairement les sujets à discuter, tels qu'ils ont été proposés aux carrefours par le Président Délégué;
- diriger convenablement la discussion;
- veiller à ce que la discussion ne s'éloigne pas de la matière ni des questions posées;
- inviter chacun à une participation active aux travaux du circulus;
- choisir le sujet qu'il faut traiter de préférence à d'autres; déterminer le temps de parole accordé à chacun, s'il se trouve que chacune de ces mesures soit nécessaire à cause du temps trop limité.

2. Le Rapporteur
a) Le Rapporteur de chaque carrefour sera l'un ou l'autre des Pères Synodaux membre du circulus. L'élection est faite par les membres de ce carrefour, par bulletin secret (cf. CIC can. 172 1§, 2º) et à la majorité relative. Il semble bon que cette élection se fasse au début de la première réunion.
b) Le Rapporteur doit:
- à la fin de chaque séance reprendre de façon générale les opinions exprimées, autant concordantes que divergentes;
- une fois finie la discussion, préparer le Rapport que les membres du circulus devront approuver, et où figureront toutes les opinions exprimées, autant celles qui sont pour que celles qui sont contre;
- présenter les propositions exprimées par le vote des membres du circulus.
- on pourra, s'il est nécessaire, désigner deux Rapporteurs, l'un devant présenter le rapport de la majorité, l'autre celle de la minorité.

3. Le Secrétaire
a) Chaque carrefour aura son Secrétaire, qui sera un des prêtres aidant la Secrétairerie Générale.
b) Le Secrétaire doit:
- se tenir à la disposition du Modérateur;
- se tenir à la disposition du Rapporteur au moment de la préparation du Rapport; et aussi à la disposition des membres du circulus pour tout service d'ordre technique qu'ils pourraient solliciter;
- répondre aux recherches désirées par des membres du circulus.
- rédiger le procès-verbal des réunions du circulus, et le transmettre à la Secrétairerie Générale.

IV. La présentation des travaux à l'Assemblée plénière

Au moment qu'il revient au Président Délégué de fixer, les Rapporteurs, au nom des membres de chaque carrefour, présenteront à la Congrégation Générale le Rapport, dont il est question ci-dessus au III-2.
L'article 34 de «L'Ordo du Synode des Évêques revu et augmenté» prévoit que les circuli minores exposeront à l'Assemblée Générale, par la bouche de leur Rapporteur ce qui s'est passé au cours de la discussion de chaque carrefour. Rien n'empêche donc (et même cela peut être parfois utile) que le Président Délégué n'ouvre une discussion en Assemblée plénière sur les propositions des circuli minores eux-mêmes. Après l'exposé des Rapports des carrefours devant l'Assemblée plénière, aux termes de l'art. 34 de «l'Ordo du Synode des Évêques revu et augmenté», on pourra donner aux Pères synodaux qui le jugeraient nécessaire la possibilité d'apporter quelque complément, de corriger ou de mieux expliquer les textes exposés dans les Rapports.

Cité du Vatican, 27 septembre 1974

V. DISCOURS DE SA SAINTETÉ JEAN-PAUL II
AU CONSEIL DE LA SECRÉTAIRERIE GÉNÉRALE
DU SYNODE DES ÉVÊQUES (30 AVRIL 1983)

Très chers Frères,

1. Au cours de la dernière réunion du Conseil de la Secrétairerie Générale du Synode des Évêques, vous avez jeté les bases de l'Instrumentum laboris, et vous avez voulu proposer une session spéciale consacrée de façon particulière aux problèmes internes de cette institution ecclésiale, jeune certes, mais pourtant déjà bien expérimentée. Aux travaux ordinaires vous avez ajouté une fatigue supplémentaire. Et, vous êtes maintenant sur le point de terminer. Je vous remercie de tout cœur, et je remercie également les membres de la Secrétairerie et les experts qui, grâce à leur étude approfondie, ont fourni une large base à votre réflexion sur le fonctionnement du Synode des Évêques.
Votre réunion fut comme la pause d'un ouvrier qui, après avoir accompli une partie de son travail, s'arrête un instant pour considérer à nouveau les motifs qui l'ont poussé et reprendre courage pour terminer son travail. Le Synode des Évêques a germé sur le terrain fertile du Concile Vatican II, il a pu voir le jour grâce à la sagacité de mon prédécesseur, Paul VI, et a commencé à porter ses fruits dès la Première Assemblée Ordinaire de 1967, qui s'est déroulée ici-même où nous nous trouvons. Dès lors, le Synode des Évêques s'est réuni régulièrement, mais en faisant quelquefois l'expérience d'un autre type d'Assemblée, et a contribué de façon considérable à l'application des enseignements et des orientations doctrinales et pastorales du Concile Vatican II dans la vie de l'Église universelle. La liste abondante des thèmes traités au cours des divers Synodes révèle en elle-même l'importance de ces Assemblées pour l'Église et pour la mise en œuvre des réformes voulues par le Concile.
Devant l'abondance des fruits déjà produits par cette jeune institution ecclésiale, et devant les fruit potentiels, il est juste avant tout de remercier la création et en guider l'action. Mais il était également juste, après quelques années, de réfléchir en fonction de l'expérience déjà acquise.

2. Le Synode des Évêques a donc rendu de grands services au Concile Vatican II et il peut en rendre encore dans l'application et le développement des orientations conciliaires. L'expérience de la période post-conciliaire démontre clairement dans quelle mesure considérable l'activité synodale scande le rythme de la vie pastorale dans l'Église universelle.
Au cours des Assemblées synodales chaque Église locale de tous les continents est représentée par ses délégués pastoraux respectifs. Au cours de la phase de préparation, les Églises locales sont consultées et ce sont ensuite les évêques qui rapportent leur expérience de leur vie de foi. Durant l'Assemblée les informations et les propositions sont échangées; et à la lumière de l'Évangile et de la doctrine de l'Église on détermine des orientations communes qui, après avoir été approuvées par le Successeur de Pierre, sont appliquées dans ces Églises locales afin que l'Église toute entière puisse maintenir la communion dans la pluralité des cultures et des situations. De cette façon le Synode des Évêques est la confirmation magnifique de la réalité de l'Église dans laquelle le collège épiscopal «composé de nombreux évêques, exprime la variété et l'universalité du Peuple de Dieu, et, réuni sous un seul chef, représente l'unité du troupeau du Christ» (Lumen gentium, 22).
Le Synode est évidemment l'instrument de la collégialité ainsi qu'un facteur puissant de communion différent d'un Concile Œcuménique. Il s'agit toujours d'un instrument efficace, agile, opportun, ponctuel au service de toutes les Églises locales et de leur communion réciproque. Cette finalité qui accompagne toujours ce «conseil permanent spécial des pasteurs», a toujours été présente à votre esprit depuis son institution; comme l'a dit Paul VI dans sa Lettre Apostolique Apostolica sollicitudo afin que, «même après le Concile, continue de parvenir au peuple chrétien cette abondance de bienfaits retirés durant le Concile de cette union vivante avec nos évêques». L'apport sans cesse croissant des bénéfices qu'offre le Synode dépend en grande partie de l'application concrète des conclusions synodales sous la houlette des Pasteurs et des Conférences épiscopales dans leurs Églises locales. Cette phase post-synodale demande par conséquent une grande attention et un soin particulier.

3. Le Synode des Évêques puise sa force dynamique - comme vous l'avez remarqué - dans l'exacte compréhension et la vie de la collégialité des évêques. Le Synode est en fait une expression particulièrement fructueuse et un instrument valide de la collégialité épiscopale, c'est-à-dire la responsabilité particulière des évêques autour de l'Évêque de Rome.
Le Synode est une forme d'expression de la collégialité des évêques. Tous les évêques de l'Église avec à leur tête l'Évêque de Rome, Successeur de Pierre, «fondement et principe perpétuel et visible de l'unité» (Lumen gentium, 23) de l'épiscopat forment le collège qui succède au collège apostolique avec à sa tête Pierre. La solidarité qui les unit et la sollicitude à l'égard de l'Église toute entière se manifestent à un très haut degré quand tous les évêques sont réunis cum Petro et sub Petro au Concile Œcuménique. Entre le Concile et le Synode il y a évidemment une différence qualitative, mais malgré cela le Synode exprime la collégialité de façon extrêmement intense même si elle est différente de celle du Concile.
Cette collégialité se manifeste principalement dans la façon collégiale de s'exprimer des pasteurs des Églises locales. Quand ces derniers, plus particulièrement après une bonne préparation communautaire dans leurs Églises et une bonne préparation collégiale lors des Conférences épiscopales, conscients de leurs responsabilité pour leurs Églises particulières mais aussi dans leur sollicitude pour l'Église universelle témoignent en commun de la foi et de la vie de la foi, leur décision, si elle est pratiquement unanime, a un poids qualitatif ecclésial qui dépasse le simple aspect formel d'un vote consultatif.
La vitalité d'un Synode dépend en fait de l'intensité de sa préparation au niveau des communautés ecclésiales et des Conférences épiscopales; plus la collégialité entre les évêques qui exprime la communion dans les Églises locales fonctionne de façon concrète, plus la contribution qu'ils apportent à l'Assemblée synodale est riche. L'exercice de la collégialité des pasteurs au Synode devient un échange réciproque qui sert tout autant à la communion des évêques qu'à celle fidèles et, en définitive, à l'unité, toujours plus profonde et organique de l'Église. Le Synode est donc au service de la communion ecclésiale qui est l'unité même de l'Église dans sa dimension dynamique.
Dans le mystère de l'Église tous les éléments trouvent leur place et leur fonction. Ainsi, de par sa fonction, l'Évêque de Rome s'insère profondément dans le corps des évêques, il est le centre et le pivot de la communion épiscopale; son primat, qui est un service pour le bien de toute l'Église, le met dans une situation d'union et de collaboration plus intense. Le Synode même fait ressortir le lien intime entre la collégialité et le primat: la charge du Successeur de Pierre est aussi un service à la collectivité des évêques de même que la collégialité effective et affective représente une aide importante au service primatial de Pierre.

4. À l'instar des institutions humaines, le Synode des Évêques lui aussi s'accroît et pourra encore grandir et développer ses capacités comme l'avait d'ailleurs prévu mon prédécesseur dans le lettre Apostolica sollicitudo. Certaines formes synodales, bien qu'elles aient déjà été prévues, n'ont pas encore été réalisées de façon adéquate. Vous avez vous-mêmes examiné les différentes possibilités de procédure et de méthodes et les différentes propositions qui ont été faites depuis l'existence de cet Institut. Pour ma part, je peux vous assurer de la très haute considération que j'ai envers la fonction du Synode des Évêques dans l'Église et de la très grande confiance que j'ai dans son activité au service de l'Église universelle.
C'est dans ce contexte que je renouvelle ma considération et mes remerciements pour les travaux que vous avez accomplis, invoquant sur vos travaux la Bénédiction de Dieu et la protection de la Mère de l'Église.

VI. EXTRAIT DU DISCOURS DU SAINT-PÈRE
AU COLLÈGE CARDINALICE
(CONSISTOIRE EXTRAORDINAIRE
DU 13-14 JUIN 1994
EN LA SALLE DU SYNODE AU VATICAN)

 6. Je m’adresse maintenant à nouveau au Doyen du Collège Cardinalice, M. le Cardinal Bernardin Gantin, pour le remercier des paroles qu’il m’a adressées un peu plus tôt au nom de vous tous ici présents. Il est aussi le Préfet de la Congrégation pour les évêques et, dans cette fonction, il accomplit un travail généreux pour le bien de l’Église : pour cela aussi je lui exprime ma sincère gratitude. La Congrégation pour les Évêques, conformément à la tradition, s’occupe des questions concernant chacun des diocèses, leur structure territoriale, la nomination des évêques et les aspects connexes à leur démission.
À ce point, il convient de relever le fonctionnement de groupes collégiaux des épiscopats sur tous les continents, comme par exemple le Conseil Épiscopal Latino-américain (C.E.L.Am.), le Conseil des Conférences Épiscopales d’Europe (C.C.E.E.), le Symposium des Conférences Épiscopales d’Afrique et de Madagascar (S.C.E.A.M.) et la Fédération des Conférences Épiscopales d’Asie (F.A.B.C.).
Au cours des dernières années, le mouvement synodal s'est largement développé dans l'Église. Des informations nous parviennent sur le déroulement de nombreux synodes diocésains, provinciaux ou nationaux. Mais les Synodes continentaux méritent une attention spéciale. tel fut par exemple le Synode des Évêques pour l'Europe et par la suite le Synode des Évêques pour l'Afrique qui s'est conclu le 8 mai dernier. Il en sera de même pour le Synode au Liban qui, en un certain sens, se présente comme le « Synode des Évêques du Moyen-Orient ». Dans la perspective de l'an 2000, est prévu le Synode des Évêques des deux Amériques: celle du nord et celle du Sud, ainsi que, s'il plaît à Dieu naturellement, le Synode des Évêques d'Asie et d'Extrême-Orient. Ici ma pensée reconnaissante s'adresse à Mgr Jan Schotte, Secrétaire Général du Synode des Évêques, pour son service généreux dans la dimension synodale de la vie de l'Église». (L'Osservatore Romano, hebdomadaire en langue française du 21 juin 1994, p.4).

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